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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Justice et droit,
À Échillais Au Cœur de Rochefort-Océan Le 03 avril 2024 CONSEIL NICIP: Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile PRUGNIERES, Arnaud DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel | GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Séverine ROBIN, Patrice PAYET, Angélique BICHON, | Bertrand DUPONT, Patricia LEBOUC, Jean-Pierre GIRARD, Etienne | ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON, | Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se déroulera : MERCREDI 10 AVRIL 2024 À 20H00 ORDRE DU JOUR : ° Approbation du procès-verbal du 15 février 2024 Vote des taux d'imposition 2024 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Affectation des résultats 2023 Approbation de la décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024 Ajout d’une redevance pour occupation du caveau provisoire du cimetière et mise à jour du règlement intérieur du cimetière ° Candidature à l’appel à manifestations d'intérêt ACTEE+ CHENE relatif à la rénovation énergétique des bâtiments publics ° Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention entre la CARO et la Commune d’Echillais pour la mise à disposition des services de la CARO pour l'instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol * Création de poste et modification du tableau des effectifs * Actualisation de la lettre de mission des Sages ° Informations et questions diverses Comptant sur votre présence, Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées. Le Maire, rue de l'Église 17620 ÉCHILLAIS 1 05.46.83.03.74 E je. a OCEAN airie@ville-echillais.fr Aquiidie Charente ‘ on Maritime reerrretmmm vwville-echillais.fr LES MAIRES PLANÈTE =