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Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Calonne-Ricouart.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 02 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026
- Délibération 378 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) suite à la présentation du Rapport
d’Orientations Budgétaires (unanimité)
- Délibération 379 : Subvention au Centre communal d’Action Sociale (unanimité)
- Délibération 380 : Subvention exceptionnelle (unanimité)
- Délibération 381 : Convention de transfert de Maitrise d’Ouvrage relative aux études
d’aménagement des espaces publics cité 5 (unanimité)