Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 02 mars 2026
Déliberation - delib 32 modification de la deliberation n 6 du 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 04 avril 202
Déliberation - Listes Deliberations Conseil Municipal du 20 mars
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 MARS 2026
Déliberation - Publication de la liste des deliberations du Conse
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - conseil municipal du 20 mars 2026 liste des deli
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Calonne-Ricouart.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION DU 20 MARS
2026
- Délibération n°1 - PV installation du conseil municipal
- Délibération n°2- élection du Maire : 26 voix pour Ludovic IDZIAK et 3 voix pour Didier FOURMEAUX
- Délibération n°3- création du nombre de postes d'adjoint au Maire : Unanimité
- Délibération n°4- élection des adjoints au Maire : 26 voix pour la liste d'Annie CARINCOTTE et 3 nuls
- Déibération n°5- délégation d'attributions au Maire : 26 voix pour et 3 abstentions
- Délibération n°6- indemnités des élus : 26 voix pour et 3 abstentions
- Délibération n°7- tableau des indemnités des élus : 26 voix pour et 3 abstentions
- Délibération n°8- Dotation de Solidarité Urbaine : majoration des indemnités des élus : 28 voix pour et 1
abstention
- Délibération n°9- tableau des indemnités des élus suite majoration : 28 voix pour et 1 abstention
- Délibération n°10- élection des délégués du conseil auprès de la CABBALR : élus ont pris acte
- Délibération n°11- Désignation du représentant du conseil à la CLECT CABBALR : 26 voix pour Didier Arold et 3
abstentions
- Délibération n°12- élection des délégués du conseil auprès du SIVOM du Bruaysis : 27 voix pour la liste d'Annie
Carincotte et 2 nuls
- Délibération n°13- FDE62 : Election du représentant du CM : 28 voix pour Ludovic IDZIAK et 1 abstention
- Délibération n°14- Election des représentants du conseil au Centre Communal d'Action Sociale : unanimité
- Délibération n°15- Election des membres à la Commission d'Appel d'Offres : unanimité
- Délibération n°16 - Désignation du représentant du CM auprès du CNAS : 28 voix pour Annie CARINCOTTE et 1
abstention
- Délibération n°17- Désignation du correspondant défense/incendie et secours : 27 voix pour Joel KMIECZAK, 1
contre et 1 abstention
- Délibération n°18- fixation du nombre de représentants du conseil au Comité Social Territorial : unanimité
- Délibération n°19- Désignation des représentants au conseil d'administration du collège : unanimité