Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23.09.21
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 17.03.2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.10.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 230519
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17.12.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 28.07.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14.02.2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 250419
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18.12.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 25.09
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 17.12.2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 17.12.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
LE _ JEUDI 17 DECEMBRE 2020 à 17 Heures Salle de l'Alcazar
, 2Le Maire,
J£] Daniel SPAGNOU
| ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu des actes passés entre le 05.11.20 et le 08.12.20 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 05.11.20 et le 08.12.20 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Rapport d'activités SPL Sisteronais-Buech 2019
4- Rapport d'activités SEM de SISTERON 2019
5 - Rapports moral et financier DSP fourrière 2018-2019
6 - Délibérations secrétariat général :
a) Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail dominical 2021
b) Exonération des droits de terrasse sur l’année 2020 et renonciation partielle ou totale aux loyers pour les locaux communaux mis à disposition de professionnels ayant fait l'objet de fermetures administratives pendant les périodes de confinement en lien avec la crise sanitaire de la Covid-19. c) Demande de versement d'un fonds de concours à la CCSB pour l'étude de mutualisation et de création d’une cuisine centrale intercommunale
d) Demande de versement d’un fonds de concours à la CCSB pour le déploiement de la vidéo protection sur la zone d'activités économiques Sisteron Val de Durance
7 - Délibérations service comptabilité :
a) Budget eau exercice 2020-Virement crédit 1
b) Budget assainissement exercice 2020-Virement crédit 1
c) Budget principal exercice 2020-Virement crédit 3
d) tarif garderie
e) Subventions 2020-ADMR
f) Fixation des redevances communales à compter du 1e" JANVIER 2021
g) Admissions en non valeur pour créances irrécouvrables. Budgets principal-assainissement-camping : année 2020
8 — Délibérations service des eaux :
a)Contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales présentes en Zone de Revitalisation Rurale avec l’Agencé de l'Eau.
b) Acquisition parcelle 465 section B pour la construction d’un réservoir d’eau potable (Mme Clement Rooks
Sandra)
c) Acquisition parcelle 464 section B pour la construction d’un réservoir d’eau potable (Mr Jean-Luc
BONNIER) 9 - Délibérations service du personnel :
a)Convention de partenariat avec l'Etablissement Régional d'Enseignement Adapté de Haute Provence relative à des actions d'échanges à vocation professionnelle. Année scolaire 2020/2021 b) Transformations et suppression de postes
c) Convention de mise à disposition de personnel de la Commune de SISTERON de SISTERON pour l’entretien des locaux de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch, situés 1 Place de la République à SISTERON dépendant de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buéch.
10- Délibérations services techniques :
a) Vente parcelle cadastrée F 2194 du domaine privé de la commune à Monsieur et Madame Jean-Michel et Christelle AUBRY, propriétaires limitrophes.
b) Acquisition de la parcelle AT 673 appartenant à la SCI Les Capucins représentée par Monsieur D'AURIA c) Acquisition de la parcelle C 100 de 9 650 M2 appartenant à l'indivision REYNAUD d) Classement de voies dans le domaine public
e) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la mise en place d’un réseau électrique pour le raccordement d’une station de mesure en bordure de Durance au niveau du camping municipal des Près Hauts sur les parcelles cadastrées BD 693 et 422.
11 -— Délibération service des sports :
a) Demande d'inscription des sites naturels d'escalade de la Baume et du Collet au plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI) des Alpes de Haute Provence
12 — Délibérations service pôle enfance-périscolaire-loisirs
a) Modification du règlement intérieur de la garderie scolaire
b) Modification du règlement intérieur du temps méridien de la restauration scolaire c) Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
d) Remboursement des cotisations 2020/2021 pour les adhérents du Centre Municipal des Loisirs compte tenu de l’état d'urgence sanitaire
e) Fixation nouveaux tarifs centre de loisirs
13 - Questions diverses
Néant à ce jour