Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 97095
Conseil Municipal - 96376
Déliberation - 20110281
Déliberation - 20090236
Déliberation - 20090126
Déliberation - 20065514
Déliberation - 20055404
Déliberation - 20022001
Déliberation - 201199
Déliberation - 200246
Déliberation - 20035397
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20035397)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 8 septembre 2003
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 22 septembre 2003
SEANCE DU 19 septembre 2003
Acquisition de fournitures administratives lancement d’un appel
d’offres
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Franck GIRAUD, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Mme Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à M. Rémy LANDAIS.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON. M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean-Louis EPPLIN.
M. Dominique GUIBERT donne pouvoir à M. Franck GIRAUD.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 septembre 2003
DELIBERATION D20030334
Administration Générale Acquisition de fournitures administratives lancement d’un appel d’offres
Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Les marchés à bons de commande pour l’achat de fournitures administratives de la Ville de Niort expirent le 31 décembre 2003.
Il convient donc, dès à présent, de manière à ce que les nouveaux marchés puissent être exécutoires au 1er janvier 2004, de procéder au lancement d’un nouvel appel d’offres comprenant trois lots :
lot 1 : fournitures administratives
lot 2 : enveloppes imprimées pour insertion manuelle
lot 3 : papier
Chaque lot fera l’objet d’un marché qui prendra effet à compter de sa date de notification d’attribution.
Les marchés seront passés pour une durée d’un an soit du 1 er janvier 2004 au 31 décembre 2004.
Les dépenses correspondantes seront inscrites sur les comptes budgétaires concernés.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver le dossier de consultation des entreprises ;
- autoriser le lancement de l’appel d’offres ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer les marchés à intervenir.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Gilles FRAPPIER
Ordre du jour