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Déliberation - LISTE DELIB CM 24 SEANCE 3 MAJ
unknown - aff gala 2025
Compte-Rendu - cr et aff 7
Déliberation - cr AFF Liste Delib cm 3 7 24
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - cr AFF Liste Delib cm 3 7 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
1
Conseil Municipal du
MERCREDI 3 juillet 2024
Le Maire préside, ouvre la séance du Conseil à 18 heures 30, procède à l’appel des présents et déclare le quorum atteint. L’Assemblée peut donc valablement délibérer.
Karine VALLUY est désignée secrétaire de séance, à l’unanimité.
Le procès-verbal de la séance du 29 mai 2024 est adopté à l’unanimité.
L’assemblée délibérante examine et adopte l’ensemble des points de l’ordre du jour, à savoir :
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme.
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
CULTURE
2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025. ADOPTE À L’UNANIMITÉ
INTERCOMMUNALITÉ
3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. ADOPTE À L’UNANIMITÉ
4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1er novembre 2024 au 30 avril 2027).
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
PERSONNEL COMMUNAL
5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.
ADOPTE À L’UNANIMITÉ 2
Conseil Municipal du
MERCREDI 3 juillet 2024
7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024.
ADOPTE À L’UNANIMITÉ
TRAVAUX
9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ». ADOPTE À LA MAJORITÉ
3 abstentions (Pierre FERNAND/Margaux FOURTIN/Jean-François RAZAVET)
10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts». ADOPTE À LA MAJORITÉ
3 votes CONTRE (Pierre FERNAND/Margaux FOURTIN/Jean-François RAZAVET)
11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».
ADOPTE À LA MAJORITÉ
3 votes CONTRE (Pierre FERNAND/Margaux FOURTIN/Jean-François RAZAVET)
12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention. ADOPTE À L’UNANIMITE
13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal - Tranche 2. ADOPTE À L’UNANIMITE
URBANISME
14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.
ADOPTE À LA MAJORITÉ
3 ABSTENTIONS (Pierre FERNAND/Margaux FOURTIN/Jean-François RAZAVET)
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire lève la séance à 19H35.
Liste des délibérations affichées et visées par la préfecture le 5 juillet 2024.