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Compte-Rendu - CR AFF 13 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR AFF 13 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal du
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
Le Maire préside, ouvre la séance du Conseil à 18 heures 30, procède à l’appel des présents et déclare le quorum atteint. L’Assemblée peut donc valablement délibérer.
Sylvie PARIS est désignée secrétaire de séance, à l’unanimité.
Le procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024 est adopté à l’unanimité.
L’assemblée délibérante examine et adopte l’ensemble des points de l’ordre du jour, à savoir :
FINANCES COMMUNALES
. Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
ADOPTE À LA MAJORITE
2 VOTES CONTRE (Jean-François RAZAVET et Margaux FOURTIN)
. Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Budget Principal 2024 : Décision Modificative N°1.
ADOPTE À LA MAJORITE
2 VOTES CONTRE (Jean-François RAZAVET et Margaux FOURTIN)
. Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163344 d’un montant total de 250 664 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de construction de 3 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.
ADOPTE À L’UNANIMITE 2
Conseil Municipal du
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
. Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163345 d’un montant total de 486 710 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de construction de 5 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Pose de cuve d’eaux pluviales à l’école Henri Barbusse-Les Fontenilles : demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Projet de construction d’une salle polyvalente et de salles associatives - études géothermiques : demande de subventions Fonds ADEME.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. ECP Les Justes : Passage en LEDs - Demande de subvention.
ADOPTE À L’UNANIMITE
ENVIRONNEMENT
. Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER).
ADOPTE À L’UNANIMITE
INTERCOMMUNALITE
. Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2023.
PREND ACTE
. Clermont Auvergne Métropole : rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
PREND ACTE 3
Conseil Municipal du
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes AUVERGNE RHONE ALPES sur la gestion du Musée d’Art Roger-QUILLIOT de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et concernant les exercices 2018 et suivants.
PREND ACTE DE LA TENUE DU DEBAT
PERSONNEL COMMUNAL
. Contrat groupe assurance des risques statutaires : Avenant au contrat conclu avec le groupement DIOT SCIACI / ALLIANZ, exécutoire au 1er janvier 2025.
ADOPTE À L’UNANIMITE
SECURITE
. Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière.
ADOPTE À L’UNANIMITE
TRAVAUX
. Projet de mise en valeur du site de Gondole par le Département du Puy-de-Dôme.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Travaux d’éclairage public au Complexe sportif (Terrain Fred BERNARDO) : remplacement du câblage suite à vandalisme.
ADOPTE À L’UNANIMITE
. Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les
Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°14 « Electricité-Télévision-Téléphone ».
ADOPTE À L’UNANIMITE 4
Conseil Municipal du
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
. Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les
Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°16 « VRD».
ADOPTE À L’UNANIMITE
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire lève la séance à 20 HEURES 17.
Liste des délibérations affichées et visées par la préfecture le 15 NOVEMBRE 2024.