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Déliberation - 2024.12.19 CM liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.12.19 CM liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Consommateurs,
KA LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE DU 19 DECEMBRE 2024
ssdtesé
S AINT MARTIN L'an deux mille vingt-quatre, le dix neuf décembre, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre Foui l ouxz prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de Madame Monique LEROY, Maire. 35
Convocation en date du vendredi 13 décembre 2024
Présence | Absence | Excuse | Pouvoir à
LEROY Monique _
CHUPIN Christophe
LE GALL Claire
|MILLET Pierre-Jean
[VILLAIN Monique
MOCAQ Christophe
GRELLIER-POTAY Sylvie
COICAUD Thomas
PONCET MENARD Chrystelle
LEFILLATRE Jean-Christophe
LASNE Véronique
ERTZSCHEID Jack
POTARD Claudine
AMIOT Romain
VOISIN Coralie
REY Guillaume
GINGREAU Charlotte
FOULON Gérald
[GAUTIER Maryse
Nombre de conseillers en exercice 19
Quorum 10
++) ———— —|
X _|COICAUD Thomas
X LE GALL Claire
X REY Guillaume
x
XX
XX
>
[3e
12
[2e
|
LL
Nombre de conseillers présents 16 Nombre de conseillers absents 0 Nombre de conseillers excusés 3 Nombre de conseillers votants 19
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance : Véronique LASNE
| T° lobjet de la délibération modalités de vote délibération pour |contre |abstention
[2024-12-01 Arrêt procès verbaux du Conseil Municipal du 21 novembre2024 19 |
12024-12-02 |Convention de partenariat avec La Poste pour le fonctionnement de l'agence postale 19 | |
2024-12-03 |Durée d'amortissement des fonds de concours 19 |
[2024-12-04 |Participation employeur au contrat de prévoyance 19 | |
2024-12-05 Contrat d'assurance risques statutaires 16 3
(2024-12-06 | rapprt annuel 2023 sur l'activité d'Angers Loire Métropole 19
2024-12-07 {subvention solidarité avec la population de Mayotte | 19
1a présente liste des délibérations a été affichée le mardi 24 décembre 2024
La Maire de Saint Martin du Fouilloux
Monique LEROY