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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26.03.24 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
dr.
NS _ SAINTIMARTIN
xFOUI [OUX=
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Département de Maine-et-Loire
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| SÉANCE DU 26 MARS 2024 l
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Madame Monique LEROY, 1*"° Adjointe — par suppléance du Maire,
Présents : Mesdames et Messieurs LEROY Monique - CHUPIN Christophe — LE GALL Claire — MILLET Pierre-Jean — VILLAIN Monique — GAUTIER Philippe - LEFILLATRE Jean-Christophe — GRELLIER-POTAY Sylvie —- PONCET MENARD Chrystelle —- MOCQ Christophe — LASNE Véronique —- AMIOT Romain et MORINIERE Olivier.
Absents excusés: Messieurs et Madame ERTZSCHEID Jack — POTARD Claudine et COICAUD
Thomas.
Pouvoirs : De Monsieur ERTZSCHEID Jack à Monsieur LEFILLATRE Jean-Christophe ;
De Madame POTARD Claudine à Madame LE GALL Claire :
De Monsieur COICAUD Thomas à Madame GRELLIER-POTAY Sylvie.
Convocation du 21 mars 2024.
Secrétaire de séance : Monsieur MILLET Pierre-Jean.
Nombre de conseillers en exercice : 16
Nombre de conseillers présents : 13
Délibération Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février | Arrêté à l’unanimité 2024-03-01 2024 16 voix pour
Délibération Délégations du Conseil Municipal à la lère Adjointe qui assure la | Adopté à l’unanimité 2024-03-02 suppléance du Maire, à la suite de la démission du Maire 16 voix pour
Délibération Finances — budget commune Autorisation de dépenses | Adopté à l’unanimité 2024-03-03 d’investissement 16 voix pour
peur ee Convention 2024 entre le comité départemental « Fédération Sportive et US ur Délibération . - » | Adopté à l’unanimité Culturelle de France » de Maine-et-Loire et la commune pour l’activité . 2024-03-04 Lu me 16 voix pour Espaces Loisirs Itinérants
Délibération Protection Sociale Complémentaire —- Conventions de participation pour | Adopté à l’unanimité 2024-03-05 la couverture du risque prévoyance des agents 16 voix pour
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX Séance du 26 mars 2024 Délibération
2024-03-06
Convention relative à la mise à disposition de ressources issues de « Système Information Géographique » (SIG) d’Angers Loire Métropole Adopté à l’unanimité
16 voix pour
Par suppléance du Maire,
Affichée le 11 avril 2024
Publiée sur le site Internet de la commune le 11 avril 2024
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Monique LEROY, 1*° Adjointe
Séance du 26 mars 2024