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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 067 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 067 1)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 03 juillet 2024 à 20 h 30
2024-067
ninutes, le Cons
it par la loi, en s
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi trois juillet à vingt heures et trente
Tarn, convoqué le vingt-sept juin, s'est réuni à Réalmont au nombre prescr
CANTALOUBE, Président.
eil Communautaire de la Communauté de Communes Centre
ession ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 27
Ayant pris part à la
délibération : 32
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL,
Madame Ambre SOULARD, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Marie-Line
CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude
MADAULE, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain
BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE,
Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusés donnant procuration : Monsieur Alain HERNANDEZ donnant procuration à Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Claude ROQUES donnant
procuration à Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Pascal THIERY donnant procuration à Monsieur Henri VIAULES, Madame Sarah TRENTI donnant
procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Jean-François COMBELLES, Monsieur Frédéric GAU, Madame Nathalie FABRE, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Objet de la délibération : Action sociale d'intérêt communautaire : Subvention de
fonctionnement 2024 - Association « ADMR d'Alban - Le Fraysse »
Monsieur le Président informe l'assemblée que, dans sa séance du 27 juin 2023 (délibération n° 2023-075), le
Conseil Communautaire a décidé d'attribuer, au titre de l'année 2023, une subvention d'un montant de 2 000 € à
l'Association « ADMR d'Alban — Le Fraysse » qui assure le portage des repas pour les personnes résidant sur les
Communes déléguées de Le Travet, Terre-Clapier, et pour partie Saint-Antonin de Lacalm et Roumégoux qui
composent la Commune de Terre-de-Bancalié.
Il propose de reconduire cette subvention pour l'année 2024.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide d'attribuer à
l'Association « ADMR d'Alban — Le Fraysse », au titre de l'année 2024, une subvention d'un montant de 2 000 €.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président,
Jean-Luc CANTALGUBE
Comm
de C G
Ce Tan
La Secrétaire de séance,
Véronique LACROIX
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le 22/07/2024
ID : 081-200034049-20240703-2024_067-DE