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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=131992&path=2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 06/11/2023
Reçu en préfecture le 06/11/2023
VILLAGE DE 4 Publié le
S À Ï N ID : 038-213804008-20231102-20231102LIS-DE
DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 2 novembre 2023
Date de convocation du conseil Municipal : le 26 octobre 2023
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Laurence BOUTANTIN, Maire.
PRESENTS : L. BOUTANTIN, M. DELMAS, M. PAQUIER, F. REY, E. PEYRE, M. ROSTAING-PUISSANT, N. PERRIN, D. GILLE, L. CERVI, B. ZWIRYK, M-C. MARILLAT, R. CHARLES, J. BIANCHI, P. BESNIER, S. DUFFOURNET, C. BRISBART, Y. JACQUET, S. ZOGHEIB
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR :
S. MONCHO, D. KIOULOU, A. BOUKERSI, P. ROUVEYRE, S. PELLORCE, N. AGERON
ABSENTS ;
M. FROELIGER, A. CUIGNET
Pouvoirs :
S. MONCHO a donné pouvoir à E. PEYRE
D. KIOULOU a donné pouvoir à B. ZWIRYK
A. BOUKERSI a donné pouvoir à M. DELMAS
N. AGERON a donné pouvoir à L. BOUTANTIN
S. PELLORCE a donné pouvoir à M-C MARILLAT
Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Madame Françoise REY ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
Le quorum est atteint.
L'approbation du PV du conseil municipal du 5 octobre 2023 est reportée à la prochaine séance du conseil municipal soit le 7 décembre 2023
1. Délibération n°2023/11/02/01 - Modification des tarifs pour les droits de place Délibération : adoptée
Pour: 17
Contre : 6
Abstention : 1
2. Délibération n°2023/11/02/02 — Décision modificative n°1
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
3. Délibération n°2023/11/03 — Centre Médico Scolaire de Voiron - Participation financière de la commune de Saint Jean de Moirans
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0 Envoyé en préfecture le 06/11/2023
4. Délibération n°2023/11/02/04 — Baux professionnels de la Maison | "°°°" P'éfeciure 1e 08/11/2028
de la Maison des Professionnels de Santé - Gel de la révision def "°°" Délibération : adoptée ID : 038-213804008-20231102-20231102LIS-DE
Pour : 18
Contre : O
Abstention : 6
5. Délibération n°2023/11/02/05 — Déclaration préalable pour les demandes de travaux relatives à la création de clôture
Pour : 24
Contre : 0
Abstentions : 0
6. Délibération n°2023/11/02/06 —- Commissions municipales — Désignation des membres suite à démission de conseillers municipaux
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 0
Abstentions : O
7. Délibération n°2023/11/02/07 — Programme MOBY -— Convention de partenariat avec la société ECO CO 2 - Demande de participation financière aux travaux de signalétique
Délibération : adoptée
Pour : 18
Contre : 1
Abstentions : 5
8. Délibération n°2023/11/02/08 — 25°" anniversaire du Jumelage avec la Commune de FROSSASCO -— Demande de participation financière auprès du Comité de Jumelage pour la prise en charge des frais d'hébergements
Délibération ; adoptée
Pour: 18
Contre : 0
Abstention : 6
Le Maire,
Laurence BOUTANTIN
| Rédaction : V. DODDO Vérification : L. BOUTANTIN Date : 02/11/2023
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