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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 44130
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 44130)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du jeudi 19 janvier 2023
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 31 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Christian BURLE - Emmanuelle CHARAFE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Olivier FREGEAC - Daniel GAGNON - Gerard GAZAY - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Serge PEROTTINO - Catherine PILA - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Laurent SIMON - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - David YTIER.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI représenté par Martial ALVAREZ - David GALTIER représenté par Didier PARAKIAN - Pascal MONTECOT représenté par Didier KHELFA.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Gérard BRAMOULLE - Roland GIBERTI - Éric LE DISSES - Didier REAULT.
Signé le 19 janvier 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-004-13218/23/BM
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
ATCS-004-13218/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre de Cassis -
Approbation d'une convention
44127
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
La délibération n°CSGE 002-3396/17/CM du Conseil de la Métropole du 14 décembre 2017 approuvant la politique culturelle métropolitaine permet à Aix-Marseille Provence de devenir une des premières métropoles disposant d’une compétence culturelle spécifique avec une priorité donnée à la mise en réseau des structures culturelles et au rayonnement de son territoire.
Elle a inscrit au cœur de cette politique publique la lecture publique et le livre.
Le printemps du livre de cassis, manifestation culturelle crée en 1987 a atteint désormais une renommée nationale et reste solidement ancrée sur le territoire métropolitain.
La tenue de ce salon littéraire, couplé à de multiples expressions artistiques, croise la volonté métropolitaine de faire de la lecture en particulier et de l’accès à la culture en général une orientation majeure de sa politique culturelle.
Ce à quoi s’emploie le Printemps du livre et son association éponyme.
Ainsi, au cours des dernières années plus de 200 grands écrivains économistes musiciens photographes ou comédiens français et étrangers y ont participé parmi lesquels Jorge Amado, Patrick Chamoiseau, Jean D’Ormesson, Douglas Kennedy, David Foenkinos, Vargas Llosa … ; des écrivains de renom ont ainsi pu rencontrer et faire partager leur œuvre à un public de plus en plus large et diversifié.
En 2022, la 34e édition du Le Printemps du Livre du livre a lieu du 4 au 6 juin sur l’esplanade Aristide Briand à Cassis ; la programmation de nombreuses rencontres avec des auteurs, animées par Claire Chazal et Marc Fourny est complétée par une exposition et un concert inaugural.
Auparavant, l’association était soutenue depuis 2017 par l’ancien Conseil de territoire de Marseille.
Le budget prévisionnel de l’action s’élève à 000000 €.
Pour la réalisation de cette action, l’association sollicite la Métropole à hauteur de 25 000 € (n°MGDIS 00000000), la Métropole propose le financement correspondant -25 000 € - pour que l’association puisse effectivement mettre en œuvre la programmation de cette 34ème édition du Printemps du livre.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
Signé le 19 janvier 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-004-13218/23/BM
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; La loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine ;
La délibération n°CSGE 002-3396/17/CM du Conseil de la Métropole du 14 décembre 2017 approuvant la politique culturelle métropolitaine ;
La délibération n°HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole ; La délibération n° FBPA 029-8299/20/CM du Conseil de Métropole du 31 juillet 2020 approuvant le règlement budgétaire et financier ;
Ouï le rapport ci-dessus
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
L’intérêt de soutenir cette manifestation
Délibère
Article 1 :
Est attribuée une subvention de 25 000 euros à l’association Printemps du livre.
Article 2 :
Est approuvée la convention d’objectifs et de moyens ci- annexée.
Article 3 :
Il est précisé qu'il convient de déroger à l'article 57 du règlement budgétaire et financier approuvé par délibération n° FBPA 029-8299/20/CM du Conseil de la Métropole du 31 juillet 2020, et d'attribuer cette subvention après la réalisation de l’action.
Article 4 :
Madame la Présidente de la Métropole, ou son représentant, est autorisé à signer la convention et tous documents afférents à la présente délibération.
Signé le 19 janvier 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-004-13218/23/BM
Article 5 :
Les crédits nécessaires sont inscrits sur le Budget Principal de la Métropole, en section Fonctionnement : chapitre 65, nature 65748, fonction 30.
Cette proposition mise aux voix est adoptée
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué,
Culture et équipements culturels
Daniel GAGNON
Signé le 19 janvier 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 janvier 2023