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Ordre du Jour - odj cm 27 mai 2024 affiche a4
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Conflans-Sainte-Honorine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27 mai 2024 affiche a4)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
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Le Conseil municipal se réunira le 27 mai 2024 à 20h00
- S A L L E D E S F Ê T E S
P L A C E A U G U S T E - R O M A G N É -
O R D R E D U J O U R
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV du Conseil municipal du 18 mars 2024
Examen des délibérations
Questions orales
DÉLIBÉRATIONS
1. |FINANCES| APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023.
2. |FINANCES| ARRÊT DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE B.I.C.
3. |FINANCES| ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
4. |FINANCES| AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023.
5. |FINANCES| FIXATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR L’ANNÉE 2025.
6. MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COLLÈGE DU BOIS D’AULNE, LYCÉE JULES FERRY ET EHPAD RICHARD.
7. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L’ASSOCIATION CONFLANAISE DES USAGERS DU NUMERIQUE (ACUN).
8. |URBANISME| CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BE N° 172 LOT A SISE 16 RUE FELIX FAURE A CONFLANS-SAINTE-HONORINE À LA SAS HOLDING JSF.
9. |HABITAT| CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT AU BÉNÉFICE D’APILOGIS POUR LA CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE RUE TRAVERSIERE – « LE DOMAINE DU BOIS ».
10. |HABITAT| CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT AU BÉNÉFICE DE LA SOCIÉTÉ ANONYME IMMOBILIERE DU MOULIN VERT POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX-45-53 RUE DÉSIRÉ CLÉMENT.
11. |SANTÉ| CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) DE LA VILLE DE CONFLANS-SAINTE- HONORINE 2024-2028 – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE.
12. |PETITE ENFANCE| MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE).
13. |RESSOURCES HUMAINES| FIXATION DU TAUX HORAIRE DES VACATIONS AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE.
14. |RESSOURCES HUMAINES| PARTICIPATION DE LA VILLE À LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA SANTÉ ET DE LA PRÉVOYANCE. Ville de Conflans-Sainte-Honorine
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15. |COMMANDE PUBLIQUE| AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONCESSION DE SERVICE « MOBILIERS URBAINS ».
16. |CADRE DE VIE| ADHÉSION DE LA COMMUNE À L’ASSOCIATION BRUITPARIF.
17. |SERVICES TECHNIQUES| VENTE D’UN VÉHICULE MUNICIPAL.
Publié et affiché à Conflans le 21 mai 2024