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Ordre du Jour - Affiche ODJ cm
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche ODJ cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Justice et droit,
Vigneux-sur-Seine R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l M a r d i 1 7 d é c e m b r e 2 0 2 4 à 1 9 h 0 0 Complexe sportif et culturel de la Concorde C.S.C. Georges Brassens 1 bis rue du Maréchal Leclerc * * * * * * * O R D R E D U J O U R * * * * Appel des membres. Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024 2024. Délégation de pouvoirs du Maire : Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code. Affaires à délibérer : Finances 1. Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement Affaires générales Commande publique 2. Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public d’acquisition et livraison de vêtements de travail et équipements de protection individuelle conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS) 3. Avenant n°5 à la délégation de service public relative à l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement Juridique 4. Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte. 5. Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de la Maison de la Réussite Scolaire au bénéfice du Programme de Réussite Éducative. Petite Enfance 6. Approbation du renouvellement des projets de fonctionnement des Relais Petite Enfance (RPE) « L’ile aux petits loups » et « A petits pas, petites mains » 7. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la commune et la CAF de l'Essonne (CTG 2024-2027) Education 8. Signature d’une convention avec la ville de Grigny concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville 9. Versement des frais de scolarité de deux enfants de Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2023/2024. Vie associative 10. Délibération cadre de la vie associative. 11. Tarification des salles municipales et du prêt du matériel audiovisuel communal Centre social l’Amandier 12. Adhésion à la Charte déontologique du réseau d’association Cultures du Cœur Santé 13. Signature d’une convention de partenariat entre la SER Diabète d’Ile-de-France et la commune de Vigneux-sur-Seine Ressources humaines 14. Personnel Communal – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement (ISFE) pour la filière police 15. Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°6 de la VILLE 16. Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction. Le Maire Thomas CHAZAL.