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Conseil Municipal - rk0y0sghpl7rysz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val d'Ocre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rk0y0sghpl7rysz)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
République
Française
De
l'YONNE
Commune
du
Val
d'Ocre
T
89110
Conseil
municipal
du
22
novembre
2021
Membre
en
exercice
|
L'an
deux-mille-vingt-et-un,
le 22
novembre
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
19
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
la salle
polyvalente
à Saint-Aubin-Château-Neuf,
sous
la présidence
Présents
de
Bernard
Curnier,
maire
du
Val
d'Ocre.
17
Sont
présents
:Aurélie
Busset,
Marie
AgnèsCorbin,
Bernard
Curnier,Bernard
Duval,
Michel
Fonfria,
Patricia
Guttadoro,
Aurélie
Jaluzot,
Patrice
Lagrange,
Aurore
Luquin,
Jean-
Hugues
Motard,
Jean-Claude
Pokrywa,
Françoise
Richez,
Pascal
Robelot,
Stéphane
Rouet, Fabrice
Salin,
Laurence
Terraz,
Micheline
Veillard.
Votants
Représentés
:Karen
Delin
(par
Aurélie
Busset},
Pierre
Valprémit
(Françoise
Richez).
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Aurélie
Busset.
17
conseillers
présentsà
cette
séance
du
conseil
municipal
et
19
conseillers
représentés.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
débuter.
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Le
compte
rendu
de
la séance
du
30
septembre
2021
n’appelant
aucune
remarque
de
la
part
des
membres
du
conseil,
est
approuvé .
Vote
:17
Contre
: 0
Abstention
:1
Pour
:16.
18h45,
arrivée
de
Mme
Laurence
Terraz
et de
M.Michel
Fonfria.
2.
Contrat
aidé
- L'État
donne
la
possibilité
aux
collectivités
territoriales
d'être
accompagnées
dans
le cadre
de
contrat
PEC
{Parcours
Emploi
Compétence).
Ces
contrats
concernent
des
jeunes
de
moins
de
26
ans.
La
rémunération
est
prise
en
charge
par
l’État
à
hauteur
de
65%
(reste
à charge
35%pour
la
commune).
- Demande
est
faite
au
conseil
d'autoriser
le maire
à procéder
au
recrutement
d’un
agent
contractuel
à temps
plein
à partir
du
1°
décembre
2021.
Vote:
19
Contre
: 0
Abstention
: 1
Pour:18
3.
Budget
Assainissement
: Fonctionnement.
Décisions
modificatives,
Chapitre
11,
article
61523
- «
Entretien
réparation
réseau
»
DM
de
172,80€
pour
règlement
de
la facture
SATESE
(contrôle
des
installations)
DM
diminution
au
chapitre
014
article
706129
«
Reversement
redevance
de
modernisation
».
Vote:
19
Contre
:0
Abstention:0
Pour:19
Chapitre
67,
article
673
- « Titres
annulés
années
antérieures
»
DM
de
1000€
{pour
625,80€)
pour
traitement
de
titres
annulés.
DM
diminution
au
chapitre
14
— article
706129
«
Reversement
redevance
de
modernisation
Vote:
19
Contre
:0
Abstention
:
Pour
: 19
XTZZZ_———————————————————————— Commune
du
Val
d'Ocre
: Conseil
municipal
du
22
novembre
2021
Page
1 4.
Budget
Principal
de
la
commune
: Fonctionnement.
Décisions
modificatives
Chapitre
11,
article
615231x
Entretien
réparation
voirie»
DM
de
30
695,28€
pour
règlement
de
la
facture
Eurovia
(route
de
Fumerault)
DM
diminution
au
chapitre
042
-article
023«
Virement
à la section
Investissement
»
Vote:
19
Contre
: O
Abstention
:
Pour:
19.
Chapitre
66,
article
66111x
Intérêt
à régler
»
DM
de
120,50€
pour
régularisation
intérêts
emprunts
2013
{St-Martin)
DM
diminution
au
chapitre
011
—article
6282«
Frais
de
gardiennage
»
Vote:
19
Contre
:0
Abstention
:
Pour:
19.
5.
Budget
Principal
de
la
commune
: Investissement.
Décision
modificative
Chapitre
16,
article
165
«Dépôt
et
cautionnement»
DM
de
380€
pour
remboursement
de
la
caution
d’un
locataire
DM
diminution
au
chapitre
011
-article
2135
«
Installation
générale
»
Vote:
19
Contre
: 0
Abstention
:
Pour:
19
6.
Questions
: informationset
tour
de
table
Michel
Fonfria
: Pose
des
décorations
de
Noël
à partir
du
lundi
22
novembre.
Le
maire
réitère
sa
demande
à Michel
Fonfria
de
réunir
là
commission
Travaux
et
Voirie.
Aurore
Luquin
: Demande
si
la
commune
peut
venir
en
aide
aux
familles
dans
le
cadre
du
voyage
scolaire
du
collège. Le
conseil
estime
qu’il
serait
plus juste
de
regarder
de
façon
globale,
sur
l’ensemble
des
enfants
de
la commune
scolarisés
au
collège
d’Aillant.
La
commission
sociale
(Micheline
Veillard)
va
faire
le
point
sur
cette
question
et
faire
une
proposition
au
conseil.
Aurélie
Jaluzot
regrette
que
la
proposition
faite
aux
habitants
de
décorer
leur
maison
pour
cette
fin
d'année,
n'ait
pas
été
plus
clairement
annoncée.
Un
article
un
peu
plus
explicite
paraîtra
dans
le prochain
Fil de
lOcre.
Jean-Hugues
Motard
- Fait
remarquer
que
le
projet
d’un
locataire
au
moulin
accompagné
d’un
contrat
vacataire
n’a
pas
abouti.
Le
conseil
décide
de
revenir
à
une
location
classique.
-
Informe
le
conseil,
qu’en
accord
avec
le
maire,
il
a
entamé
un
travail
sur
la
valorisation
des
parcelles
communales. Laurence
Terraz
alerte
le
conseil
de
l’état
de
la
départementale
au
niveau
de
Sur
Ocre.
Stéphane
Rouet
va
prendre
contact
avec
Mr
Peloy
{Unité
territoriale
d’Intervention
du
département
de
l'Yonne}
en
charge
des
routes
départementales.
Pascal
Robelot
et
Françoise
Richez
informent
le
conseil
de
l'avancement
du
projet
de
renouvellement
des
arbres
devant
le
cimetière.
Le
maire
indique
que
ce
sujet
a
été
évoqué
lors
de
deux
conseils;
conseillers
comme
habitants
étaient
invités
à
donner
leur
avis.
Après
deux
mois,
un
seul
habitant
s’est
manifesté
! Le
maire
demande
donc
à
Françoise
Richez
et
Pascal
Robelot,
de
faire
leur
préconisation,
de
fournir
un
devis
de
fourniture
d'arbres
à
planter
et
de
tout
mettre
en
œuvre
pour
que
les
plantations
soient
réalisées
avant
la
fin
de
l’année.
Françoise
Richez
- Vœux
du
Maire
autour
de
la galette
: le dimanche
9 janvier
à
16h.
- Repas
de
la commune
: le 23
janvier
à
12h.
- La
commissionCulture,
Tourisme
et
Patrimoine
va
se
réunir
le
29
novembre.
À
l’ordre
du
jour:
le
choix
des
artistes
qui
seront
exposés
durant
la
saison
2022.
- Lancement
d’une
association
autour
du
patrimoine.
Les
habitants
souhaitant
participer
aux
activités
de
cette
nouvelle
association,
peuvent
se
manifester
à
la
mairie.
Stéphane
Rouet
- Un
projet
d'installation
d’un
abri
pour
le
ramassage
scolaire
est
en
cours
dans
le bas
de
la
rue
Chaude,
au
coin
de
la rue
de
Lampy.
- Les
travaux
de
mise
aux
normes
(électriques
et
sécurité
incendie)
du
multi-commerce
de
la
commune
sont
en
voie
de
finalisation.
Commune
du
Val
d'Ocre
: Conseil
municipal
du
22
novembre
2021
Page
2 - La
commune a
été
victime
de
vols
de
pancartes
routières
et
une
plainte
à
été
déposée.
Ces
pancartes
sont
en
cours
de
remplacement.
Bernard
Duval
informe
le
conseil
que
des
travaux
importants
de
réfection
d’une
salle
de
bains,
ont
été
réalisés
dans
un
logement
devant
le musée.
En
effet,
des
infiltrations
avaient
été
constatées.
Françoise
Richez
informe
:
- Première
semaine
de
décembre,
parution
du
N°17
du
Fil de
l’Ocre
et
remercie
les
conseillers
et
les
habitants
qui
y ont
contribué.
- La
borne
interactive
a
été
installée
sur
la
place
face
à
la
mairie.
Un
dernier
branchement
du
réseau
internet
sera
réalisé
le
24
novembre.
L'installation
de
cette
borne
va
être
l’occasion
de
réfléchir
plus
globalement
à
l'aménagement
de
la place.
Bernard
Curnier
partage
avec
le conseil
les
informations
suivantes
:
- Le
projet
de
rénovation
complète
de
l'éclairage
publique
est
bien
avancé
et
devra
aboutir
courant
2022.
- À
nouveau
des
plaintes
concernant
des
chiens
agressifs,
et
laissés
en
liberté.
Le
maire
rappelle
avec
insistance
que
les
propriétaires
de
chiens
ont
des
obligations
légales.
ils
doivent
tout
mettre
en
œuvre
pour
que
leurs
animaux
ne
divaguent
pas
dans
l’espace
publique,
qu’ils
n’importunentni
effrayent
les
passants.
En
cas
d'accident,
leur
responsabilité
est
engagée.
Aucun
autre
point
n'étant
évoqué,
la séance
est
levée
à 20h35.
Bernard
Curnier
Maire
du
Val
d'Ocre
Commune
du
Val
d’Ocre
: Conseil
municipal
du
22
novembre
2021
Page
3