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Conseil Municipal - fpptsbe9cx58qm6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val d'Ocre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fpptsbe9cx58qm6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
République
Française
DE CNRS
Commune
du
Val
d'Ocre
- 89110
Conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Membre
en
exercice
|L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
30
septembre
à
dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
19
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la salle
polyvalente
à St-Aubin-Château-Neuf,
sous
la
présidence
Présents
de
Bernard
Curnier,
maire
du
Val
d'Ocre.
11
Sont
présents
: Aurélie
Busset,
Bernard
Curnier,
Marie-Agnès
Corbin,
Aurélie
Jaluzot,
Karen
Delin,
Michel
Fonfria,
Stéphane
Rouet,
Jean-Claude
Pokrywa,
Patricia
Guttadoro
Votants
Jean-Hugues
Motard,
Laurence
Terraz.
18
Représentés
: Patrice
Lagrange
(Aurélie
Busset},
Françoise
Richez
(Laurence
Terraz),
Aurore
Luquin
(Jean-Claude
Pokrywa),
Bernard
Duval
(Michel
Fonfria},
Robelot
Pascal
(Aurélie
Jaluzot),
Fabrice
Salin
(Bernard
Curnier),
Micheline
Veillard
(Stéphane
Rouet).
Non
représenté
: Pierre
Valprémit.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Jean-Claude
Pokrywa.
11
conseillers
présents
à cette
séance
du
conseil
municipal,
et 7conseillersreprésentés.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
débuter.
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
CR
du
conseil
municipal
du 30 juillet
2021
Le
compte
rendu
de
la séance
du
11
juin
2021
n’appelant
aucune
remarque
de
la
part
des
membres
du
conseil,
est
approuvé
à
l’unanimité.
Vote:
Contre
:0
Abstention
:0
Pour
:18
bis
Le
maire
demande
l’autorisation
d'ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
du
conseil :
lieu
de
séance
du
conseil
municipal
de
la
commune
du
Val
d'Ocre.
Dans
le cadre
de
l’état
d'urgence
sanitaire,
les
séances
des
conseils
municipaux
pouvaient
se
réunir
dans
un
autre
lieu
que
la salle
du
conseil.
Cette
possibilité
prend
fin
au
30
septembre
2021.
Le
maire
souhaite
que
perdure
ce
mode
de
fonctionnement
et
que
définitivement
le conseil
municipal
se
réunisse
dans
la salle
polyvalente.
Il convient
de
prendre
une
délibération
afin
d’acter
ce
changement
de
lieu.
Il
est
important
de
noter
que
les
habitants
du
Val
d'Ocre
seront
informés
de
ce
changement
(PV
du
conseil
et
information
dans
le
Fil
de
l’Ocre).
Vote:
Contre:0
Abstention
:0
Pour
:18
2.
Subventions
aux
associations.
Aurélie
Jaluzot
présente
au
conseil
les
demandes
des
associations,
ainsi
que
l'historique
des
subventions
versées
par
la
commune
du
Val
d’Ocre
depuis
2017.
Pour
2021,
certaines
associations
impactées
par
la crise
sanitaire
vont
se voir
attribuer
une
subvention
spécifique
et
dissociée.
Le
conseil
a délibéré
pour
attribuer
les subventions
suivantes
:
eADMR
: 280€
Pour
:17
voix
a
——_—_—_—___—_—_—_—__a_aLE
LL
Commune
du
Val
d'Ocre
:
Conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Page
1 eCMD
:1000€
CMD
: 500€
(Subvention
supplémentaire
liée
à la
crise
sanitaire)
Pour
:15
voix
eCST
Bibliothèque
:
600€
Pour
: 17
voix
eOiseau
à ressorts
:
400€
Oiseau
à ressorts
:
100€
(Subvention
supplémentaire
liée
à la crise
sanitaire)
Pour
16
voix
ePandas
:
600€
Pandas
:
200€
(Subvention
supplémentaire
liée
à la crise
sanitaire)
Pour
:15
voix
eVal
d'Ocre
Nature
400€
Pour
14
voix
eALMEA
(Formation)
65€
Pour
16
voix
Les
membres
du
conseil
n’ont
pas
pris
part
aux
votes
de
subventions
d'associations
dont
ils sont
membres.
La
commune
va
se
rapprocher
de
l’équipe
de
la
MAM,
afin
de
les
accompagner
pour
des
équipements
à
hauteur
de
500
€.
En
2022,
un
dossier
de
demande
de
subventions
va
être
proposé
aux
associations.
3.
Renouvellement
de
la convention
d'occupation
temporaire
du
multi
commerce
Le
maire
propose
de
renouveler
de
3
mois
la convention
d'occupation
temporaire
du
multi
commerce
au
profit
de
monsieur
Julien
Beaudeux,
soit
du
1° septembre
au
31
décembre
2021.
Vote:
Contre:0
Abstention
:G
Pour
:18
4.
Information
sur
la procédure
de
marché
public
pour
l'attribution
du
multi
commerce
La
procédure
de
marché
public
est
en
cours
de
constitution,
en
collaboration
avec
le cabinet
d'avocats.
Afin
de
pouvoir
être
lancée,
les
contrôles
réglementaires
et
de
sécurité,
doivent
être
réalisés
après
l’achèvement
des
travaux. Pour
renouveler
la
licence
sur
le tabac,
(suite
à
la démission
de
monsieur
Orange
le
15
novembre
2020),
la
commune
avait
un
délai
d’un
an
pour
recruter
un
nouveau
gérant
(soit
le 15
novembre
2021).
À
la demande
du
maire,
la
Direction
des
douanes
a octroyé
un
délai
supplémentaire
; soit
le 31
mars
2022.
5.
Information
sur
les terrains
communaux
5.1.
Quatre
habitants
des
Placeaux
souhaitent
acquérir
les
parcelles
municipales
«
Les
Chaumes-Francs
» (biens
relevant
du
domaine
privé).
L'ensemble
de
ces
parcelles
représente
une
surface
d’environ
14
000
m?
entre
les
habitations
et
les
bois.
Avant
de
donner
un
éventuel
accord
de
principe
pour
la cession
de
ces
parcelles,
il est
important
de
prendre
en
compte
l'historique
de
ces parcelles,
l'historique
de
leur mise
à disposition
et le contexte
actuel
rappelés
ci-
dessous. - Par
le passé,
une
décharge
était située
sur
la partie
Nord-Est
de
ces
parcelles
(le
long
de
la route
des
Ormes).
- En
2010,
un
premier
projet
de
vente
a été
stoppé,
la commune
étant
responsable
du
risque
environnemental
lié à
l’ancienne
décharge.
- En
avril 2015,
ces
terrains
sont
mis
à dispo
des familles
Decouchant,Flé
et Pinchaud.
- Au
printemps
2020
par
oral,
puis
au
printemps
2021
par
écrit,
une
nouvelle
demande
pour
acquérir
ces
terrains
est parvenue
à la mairie.
M.
et Mme
Flé
=>
environ
5 COOm?
M.
et Mme
Pinchaud
=>
environ
7 000m?
M.
et Mme
Decouchant
=>
environ
2 000m?
Mr
et Mme
Corbin
ont
également
manifesté
leur souhait
d'acquérir
une
partie
de
cette
parcelle.
- Ces
terrains
sont
actuellement
occupés
par
les
acquéreurs
potentiels
{convention
avec
la municipalité
en
2015).
mm
Commune
du
Val
d'Ocre:
Conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Page
2 Avant
toute
décision,
certains
éléments
doivent
être
pris
en
compte.
- Un fossé
se situant
entre
les parcelles
543-541
et 2174
nécessite
d’être
réhabilité
et une
emprise
sur la parcelle
propriété
de
la commune
sera
éventuellement
nécessaire.
- Éventualité-que
la commune
garde
une
réserve foncière
sur
la route
des
Ormes
(arrêt
de
bus).
- Une
partie
des
terrains
(la zone
Nord-Est)
est semble-t-il
une
ancienne
décharge
et la responsabilité
de
la
commune
peut
être
engagée.
Ce
point
doit
être
levé
avant
la prise
de
décision
par la commune.
Une
fois
ces
différents
sujets
résolus,
la commune
se
tournera
vers
les différentes
personnes
évoquées.
Cependant,
le conseil fait
remarquer
que
la première
offre financière faite
par
trois
des
quatre
riverains,
nécessitera
d'être
réévaluée.
5.2.
Un
habitant
du
centre
Bourg
souhaiîte
faire
l'acquisition
de
parcelles
(biens
relevant
du
domaine
public).
Ces
demandes
concernent
-
Une
parcelle
d'environ
40m?
pour
accéder
à un
garage.
-
Une
parcelle
d'environ
80m?
jouxtant
ce
garage.
Ces
parcelles
étant
incluses
dans
le domaine
public,
une
étude
sera
réalisée
sur
la faisabilité
du
projet.
6.
Questions
diverses
e
Information
du
maire
sur
le redémarrage
de
l'association
‘Toucy
‘Néma.
Cette
association
est
en
charge
de
l’exploitation
du
cinéma
de
Toucy.
Un
article
plus
complet
sera
publié
dans
le prochain
«
Fil
de
l’Ocre
»
+
La
Gendarmerie
a procédé
à des
contrôles
sur
la vitesse
«
Rue
Chaude
». Trois
automobilistes
ont
été
verbalisés.
Stéphane
Rouet
indique
au
conseil
que
des
aménagements
vont
être
proposés
aux
riverains
de
la
Rue
chaude
et des
Placeaux.
+
La
municipalité
indique
que
les
plantations
d’arbres
devant
le cimetière
vont
être
réalisées
avant
la fin
d'année.
Le
choix
de
l'essence
doit
être
fait
parmi
la
liste suivante
:
1
Cornus
Kousa
2.
Pommier
à fleurs
3.
Poirier
à fleurs
4.
Prunus
padus
5.
Tulipier
6.
Tilleul
°
Des
contacts
ont
été
pris
autour
d’un
projet
de
« stade
multisports
» au
moulin
du
Berceau.
Les
habitants
souhaitant
participer
à ce
projet
peuvent
se
manifester
à la
mairie.
° _
Annulé
en
fin
d'année
dernière,
le
repas
de
la
commune
va
être
organisé
en
janvier
2022
e
Les
Pandas
: un
projet
transverse
et inclusif
entre
les
Pandas
et
l’Institut
médico-éducatif
(IME)
des
Iles
va
débuter
le 6 octobre.
e
Les
commissions
Culture
et Tourisme,
ainsi
que
Travaux
vont
se
réunir
prochainement.
Aucun
autre
point
n'étant
évoqué,
la séance
est
levée
à
20h30.
Bernard
Curnier
Commune
du
Val
d'Ocre:
Conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Page
3