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Conseil Municipal - rk0y0sghpl7rysz
Conseil Municipal - v9v98rf436lwv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val d'Ocre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - v9v98rf436lwv)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT
République
Française
GNRE
Commune
du
Val
d’Ocre
- 89110
Conseil
municipal
du
11
février
2025
Membres
en
exercice |
L'an
deux-mille-vingt-cinq,
le
11
février
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
18
Légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
de
Saint-Aubin-Château-Neuf,
Commune
nouvelle
du
Val
d’Ocre,
sous
la
présidence
de
Bernard
Curnier
Maire
du
Val
d'Ocre.
Présents
11
puis
12
à
partir
de
18h40
Sont
présent.e.s
: Marie-Agnès
Corbin,
Bernard
Curnier,
Karen
Delin,
Bernard
Duval,
Patricia
Guttadoro,
Aurélie
Jaluzot,
Patrice
Lagrange,
Aurore
Luquin,
Françoise
Richez,
Stéphane
Rouet,
Fabrice
Salin,
Micheline
Veillard.
Votants
13
puis
15
à
partir
de
Représentés
: Aurélie
Busset
{par
K.
Delin},
Jean-Claude
Pokrywa
(M.-A.
Corbin},
Michel
18h40
Fonfria
(B.
Duval).
Non
représenté.e.s
: Pascal
Robelot,
Laurence
Terraz,
Jean-Hugues
Motard.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Karen
Delin
1.
Approbation
du
CR
du
conseil
municipal
du
18
novembre
2024
Vote:
Contre:0
Abstention
: 0
Pour
: 13
2.
Don
de
l’association
LASSA
L'association
LASSA
à souhaité
dans
le cadre
du
«
Repas
de
la commune
du
8 décembre
2024
»,
s'associer
à
la
municipalité
pour
offrir
aux
participants
un
verre
de
crémant.
Le
maire
demande
donc
au
conseil
l’autorisation
de
recevoir
un
don
de
l’association
LASSA
d’un
montant
de
150,98€.
Vote:
Contre:0
Abstention
: O
Pour
: 13
3.
Mission
d'instruction
PLUI
de
la
Communauté
de
communes
de
Puisaye-Forterre
Nous
sommes
toujours
en
attente
de
la tarification
pour
2025.
Ce
point
est
donc
reporté
au
prochain
conseil. En
2020,
lors
de
ia signature
de
la première
convention
avec
le service
instructeur
de
la Communauté
de
commune
de
Puisaye-Forterre,
plusieurs
conseillers
s'étaient
opposés
à
cette
adhésion
estimant
que
le
coût
prévisionnel
(environ
1500€/an)
serait
très
lourd
pour
notre
commune.
Après
4 années
de
collaboration,
le constat
est
le suivant :
—
La
commune
a fait
le choix
de
conserver
en
interne
le traitement
des
actes
simples
(demandes
préalables,
certificats
d'urbanisme)
—
Pour
certains
dossiers
importants,
l'expertise
du
service
instructeur
s'est
avérée
très
utile.
—
Le volume
de
facturation
pour
l'instruction
est
très
inférieur
au
1 500€
prévisionnels.
Pom
OU
Conseil
municipal,
Le Val
d'Ocre,
11 février
2025
Page
1 Pour
2023
la facturation
du
service
instructeur
s'élève
à 494,35€.
18H40
Arrivée
de
Bernard
Duval
=>
nombre
de
présents
: 11
et
nombre
de
votants
: 15.
4.
Modification
du
calcul
du
loyer
de
la
Maison
d’assistantes
maternelles
Après
un
rapide
rappel
du
dysfonctionnement
actuel
de
la
MAM
suite
au
départ
de
deux
assistantes
maternelles,
le maire
présente
au
conseil
une
évolution
du
mode
de
calcul
du
loyer.
Le
loyer
de
la
MAM
est
supporté
par
l'association
La
cabane
aux
lutins
et
s'élève
au
1° janvier
2025
à
639,30€.
La
MAM,
dans
son
fonctionnement
normal,
peut
accueillir
3
assistantes
maternelles.
Le
maire
propose
au
conseil :
—
Que
le
loyer
de
la
MAM
soit
ajusté
en
fonction
du
nombre
d’assistante
maternelle
en
activité,
sur
la
base
du
loyer
de
janvier
2025 :
o
lassistante
maternelle
: loyer
mensuel
de
213,10€
o
2 assistantes
maternelles
: loyer
mensuel
de
426,20€
o
3 assistantes
maternelles
: loyer
mensuel
de
639,30€.
—
Afin
d'accompagner
les
assistantes
maternelles
entrantes,
le maire
propose
que
soit
appliqué
un
délai
de
3 mois
pour
le calcul
du
nouveau
loyer.
Ce
mode
de
calcul
du
loyer
est
rétroactif
au
1°
janvier
2025.
Vote:
Contre
:0
Abstention
: O
Pour
15
—
Qu'aucune
augmentation
ne
soit
appliquée
au
loyer
de
la
MAM
{Cabane
aux
Lutins)
pour
l’année
2025.
Vote:
Contre
:0
Abstention
: O
Pour
: 15
Prise
de
compétence
de
l’assainissement
collectif
au
1° janvier
2025,
par
la
Communauté
de
communes
de
l’Aïllantais
en
Bourgogne.
(CCAB)
5.
Assainissement
: Convention
transitoire
de
prestation
de
service
La
compétence
Assainissement
collectifa
été
transférée
à
la
CCAB
au
1° janvier
2025.
Pour
que
la
transition
soit
la plus
fluide
possible,
et dans
l'attente
de
la mise
en
place
définitive
d’une
organisation
spécifique
au
sein
de
la CCAB,
les communes
concernées
vont
continuer
à supporter
quelques
activités.
Ces
activités
et
leur
rémunération,
sont
encadrées
par
une
convention.
Après
avoir
expliqué
les
différents
points
de
cette
convention,
le maire
demande
au
conseil
d'approuver
cette
convention.
Vote:
Contre
:0
Abstention
: O
Pour
:
15
6.
Assainissement
: transfert
partiel
de
la
trésorerie
Ce
point
sera
traité
lors
de
l'approbation
du
compte
administratif
2024
de
l'assainissement
et
lors
du
vote
du
budget
2025
de
la
commune.
7.
Clôture
du
budget
annexe
assainissement
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
2024
046,
du
18
novembre
2024,
par
laquelle
a été
approuvé
le transfert
de
compétence
Assainissement
collectif
au
profit
de
la Communauté
de
communes
de
l’Aillantais
en
Bourgogne
et
la
modification
des
statuts.
Le
maire
rappelle
donc
que
la
compétence
Assainissement
a
bien
été
transféré
à
la
CCAB
au 1° janvier
2025.
Dans
ce
cadre,
il convient
:
—
de
prononcer
la
dissolution
du
budget
assainissement
au
31
décembre
2024
;
—
d’autoriser
le comptable
public
à
procéder
à toutes
les
écritures
comptables
nécessaires
à
l'intégration
de
ce
budget
dans
les
comptes
de
la commune
du
Val
d’Ocre
;
—
d'autoriser
M.
le Maire
à signer
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
cette
décision.
M
Conseil
municipal,
Le Val
d'Ocre,
11
février
2025
Page
2 Vote:
Contre:0
Abstention
: O0
Pour
: 15
8.
Nouveau
site
internet
de
la commune
La
refonte
du
site
internet
va
être
lancée,
en
collaboration
le
groupe
de
presse
Centre
France.
Ce
groupe
développe
des
sites
internet
spécifiquement
pour
les
communes.
Nous
espérons
une
mise
en
ligne
du
nouveau
site
avant
l’été
2025.
Le
budget
engagé
est
de
4 288€
ht
(3 448€
+
840€).
Vote:
Contre:0
Abstention
: O0
Pour
: 15
9.
Fond
de
concours
Les
Pandas/CCAB
Présenté
par
Karen
Delin.
Les
charges
de
fonctionnement
des
centres
de
loisirs
communaux
sont
supportées
pour
partie
par
la
Communauté
de
communes.
Une
demande
de
subvention
est
donc
faite
dans
ce
sens.
Une
délibération
est
nécessaire
confirmant
l’accord
du
conseil
pour
demander
cette
subvention.
Vote:
Contre:0
Abstention
: O0
Pour
: 15
10.
Cession
de
l’ancienne
SONO
La
salle
polyvalente
a
été
équipé
fin
2024,
d’une
nouvelle
sono.
Nous
proposons
de
céder
l’ancienne
sono
au
prix
de
150€
Vote:
Contre:0
Abstention
: O
Pour
: 15
Questions
diverses
et
informations
e
SDEY
et
éclairage
public
LED
Pour
information,
2024
est
donc
la 1°
année
où
l'intégralité
de
notre
installation
est
opérationnelle.
Consommation
électrique
des
dernières
années
:
- 2022
: 15
936
KW
(en
sachant
que
30%
de
l'installation
était
hors
fonctionnement)
- 2023
: 12
070
kW
- 2024
: 9 060
kW.
+
Budget
2025
: maintien
de
FCTVA
telle
quelle
c'est-à-dire
sans
réduire
le périmètre
des
dépenses
éligibles
(entretien
des
routes
demeure
donc
éligible)
et sans
baisser
le taux
de
subventionnement
qui
reste
à
16,404%
alors
que
le gouvernement
voulait
le
ramener
à
14,850%.
e
Projet
de
camion-pizzas
Un
prestataire,
nous
a
proposé
de
venir
une
fois
par
semaine
avec
son
camion
pizza.
Le
conseil
est
plutôt
favorable,
Le
maire
va
donc
poursuivre
les
échanges
avec
cet
artisan.
e
Chemin
à la
Fosse
aux
boues
Intervention
de
S.
Rouet
qui
présente
le
projet.
Lecture
du
courrier
de
Mme
Thibaut
demandant
à
la
commune
une
déclassification
du
chemin
afin
de
pouvoir
l'acquérir.
M.
Rouet
va
donc
vérifier
le
statut
de
ce
chemin,
faire
un
état
des
lieux
avec
M.
Motard
et
prendre
contact
avec
les
riverains.
Le
point
sera
donc
représenté
en
conseil.
e
Domanys:
Information
générale
concernant
le lotissement
Domanys.
Conseil
municipal,
Le Val
d'Ocre,
11 février
2025
Page
3 Domanys
nous
a
informés
qu’à
l’occasion
de
chaque
départ
de
locataire,
les
logements
seront
proposés
à
la
vente. Actuellement,
sur
les
18
logements
construits
en
1974,
deux
sont
des
propriétés
privées,
un
logement
est
sous
promesse
de
vente
et
un
logement
est
à
la vente.
e
Terrain
multisports
Le
projet
finalisé
sera
présenté
au
conseil
lors
d’une
prochaine
commission
de
travaux.
Les
demandes
de
subvention
vont
être
faite
avant
fin
mars.
Tour
de
table
:
Françoise
Richez
—
Expo
photo
au
«
Bar
éphémère
»
le
week-end
des
21
et
22
février.
Cette
expo
témoigne
des
travaux
de
nettoyage
entrepris
par
un
groupe
d’habitant
autour
des
deux
mares
des
Champs-Blancs.
—
Réunion
des
associations
le
10
mars.
—
L’AG
de
CST
(Culture,
sport
et
tourisme)
aura
lieu
le
30
mars
et
entérinera
la
décision
de
l’arrêt
des
randonnées.
L'assemblée
salue
cette
association
qui
a contribué
à animer
le village.
—
Prochain
Flash
de
l’Ocre
courant
mars.
—
Comme
annoncé
lors
de
ia cérémonie
de
vœux,
un
moment
de
convivialité
sera
organisé
au
moulin
du
Berceau
le
dimanche
22
juin
autour
des
nouveaux
arrivants
et
des
associations
du
Val
d'Ocre.
Karen
Delin
—
Le
12
février,
les jeunes
de
FObrigado
aux
côtés
de
l’association
Val
d’Ocre
patrimoine,
se
sont
mobilisés
pour
un
grand
nettoyage
de
l’église
de
St Aubin.
—
L’AG
des
Pandas
aura
lieu
le 21
mars.
Micheline
Veillard
—
Écoles :
plusieurs
inscriptions
ont
eu
lieu
en
cours
d'année.
Stéphane
Rouet
—
Une
commission
travaux
va
être
planifiée.
Aurélie
Jaluzot
—
SIVU:
C'était
la section
Randonnées
de
CST
qui
assurait
les organisations
des
randonnées
du
SIVU.
Que
va-t-il
se
passer
avec
l'arrêt
de
cette
section
?
Nous
sommes
en
attente
de
futurs
bénévoles
pour
les
randonnées
du
SIVU.
Prendre
contact
avec
Aurélie
Jaluzot
Fabrice
Salin
—
Problème
des
déjections
animales
sur
les
lieux
publics.
Le
parcours
de
santé
du
Moulin
en
est
couvert.
Un
rappel
à
un
comportement
responsable,
sera
fait
lors
du
prochain
Flash
de
l’Ocre
et
des
pancartes
rappelant
les
obligations
légales
Marie-Agnès
Corbin
—
Problème
du
débouché
sur
la
départementale
depuis
le Chemin
de
la croix
(Sur-Ocre).
Stéphane
Rouet
indique
que,
le Chemin
de
la croix
étant
une
voie
sans
issue,
les
usagers
de
cette
voie
n’ont
pas
la priorité.
—
Statut
de
la
ruelle
le
long
du
monument
au
morts.
Stéphane
Rouet
indique
que,
suite
au
vol
du
panneau
sens
interdit,
nous
menons
une
réflexion
pour
limiter
l’utilisation
de
cette
voie.
Tous
les
points
de
l’ordre
du
jour
ayant
été
traité,
la séance
se
termine
à 20h45.
Maire
du
Val
d'O
EE
|
Conseil
municipal,
Le
Val
d’Ocre,
11
février
2025
Page
4