Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 221117 liste des delibérations
Déliberation - CM 231130 liste des deliberations
Déliberation - CM 230706 liste des deliberations
Conseil Municipal - CM 220707 liste des délibérations signée
Déliberation - CM 231005 liste des deliberations
Déliberation - CM 221215 liste des deliberations
Déliberation - CM 230609 liste des deliberations
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2023 06 01
Déliberation - CM 240307 liste des deliberations
Déliberation - CM 231221 liste des deliberations
Déliberation - CM 230601 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Noisy-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 230601 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Inégalités sociales,
MENT
NOIS
le Cd
LISTE DES DÉLIBERATIONS APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU JEUDI 1° JUIN 2023
Etablie en application de l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Numéro Titre de la délibération Vote
23/48 Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi ler juin 2023. Unanimité.
23/49 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 30 mars 2023. Majorité.
23/50
Election d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de territoire de l'établissement public territorial (EPT) Grand Paris Grand Est, à la suite de la démission de Madame Géraldine DAROT.
Majorité, 2 NPPV.
23/51-1 Approbation du compte de gestion établi par le Trésorier principal concernant le budget principal de la Commune afférent à l’exercice 2022. Majorité, 1 NPPF.
23/51-2 Approbation du compte administratif du Maire concernant le budget principal de la Commune afférent à l’exercice 2022. Majorité, 1 NPPV.
23/52-1
Approbation du compte de gestion établi par le Trésorier principal concernant le budget annexe du cinéma municipal le Bijou afférent à l’exercice 2022.
Unanimité, 1 NPPV.
23/52-2 Approbation du compte administratif du Maire concernant le budget annexe du cinéma le Bijou afférent à l’exercice 2022. Unanimité, 1 NPPFY.
23/53
Approbation de l’acquisition d’un ensemble immobilier composé d’un appartement et de deux boxes de stationnement sis 185 rue Pierre Brossolette, cadastré section AD n°300.
Unanimité.
23/54 Sans objet. Sans objet
23/55
Réitération de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par la société EMMAUS HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du réaménagement du prêt n°17230 pour la résidence du Château de France, et approbation de l’avenant à la convention y afférente.
Unanimité.
23/56
Avis du Conseil municipal sur le principe du recours à la concession de service public pour la gestion de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) Les P'tits Loups.
Majorité.
1/3
Hôtel de Ville - BP 49 - 93161 Noisy-le-Grand Cedex - Tél. : 01 45 92 75 75 - www.noisylegrand.fr Numéro Titre de la délibération Vote
23/57 Approbation de la répartition des subventions attribuées aux associations au titre du fonds d'initiative associative (FIA) pour l’année 2023. Unanimité, 8 NPPF.
23/58 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations, au titre de l’année 2023. Unanimité, 11 NPPV.
23/59
Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service public n° CSP 2022 002 portant sur la gestion et l’exploitation du centre aquatique « Les Nymphéas ».
Majorité.
23/60
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Groupe Athlétique de Noisy-le-Grand (GANG), pour l’organisation d’un meeting national d’athlétisme, le 3 juin 2023, au stade Alain Mimoun.
Unanimité.
23/61 Modification des tarifs du cinéma municipal le Bijou, et approbation des conditions générales de vente y afférentes, à compter du 7 juin 2023. Unanimité
23/62
Fixation des tarifs des places de spectacles de l’Espace Michel-Simon à compter de la saison 2023-2024, et approbation des conditions générales de vente y afférentes.
Unanimité
23/63
Fixation des tarifs des cours d’histoire de l’art à la Villa Cathala, et approbation des conditions générales de vente afférentes, à compter du 1er septembre 2023.
Unanimité
23/64
| Passation de la convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection de la Commune de | Noisy-le-Grand au profit du Commissariat de sécurité de proximité de Noisy-le-Grand.
Unanimité
23/65
Approbation de la répartition des subventions aux organisations syndicales représentatives siégeant au Comité social territorial, au titre de l’exercice 2023. Unanimité
23/66 Modification de l’aide sociale de la Commune pour le paiement du parking au bénéfice des agents municipaux. Unanimité
23/67 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent. Unanimité
23/68
Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Il est pris acte.
2/3 | Publié en ligne le = JUN 20973.
| atiné le 9 JUIN 2023
|
|
|
Î
| ||!
Brigitte MARSIGNY
* N'a pas pris part au vote
3/3