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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Noisy-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 230609 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de
INOIS
L Cd
LISTE DES DÉLIBERATIONS APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU VENDREDI 9 JUIN 2023
Etablie en application de l'article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Numéro Titre de la délibération Vote
Désignation du secrétaire de la séance du
23/69 Conseil municipal en date du vendredi 9 juin Majorité.
2023.
La liste « Noisy Avenir » a obtenu 34
suffrages correspondant à 34 délégués
supplémentaires et 17 délégués
suppléants
La liste « À Noisy Respirons » a
obtenu 8 suffrages correspondant à 8
Désignation des délégués supplémentaires et délégués supplémentaires et
23/70 suppléants du Conseil municipal dans le cadre 3 délégués suppléants.
des élections sénatoriales organisées le La liste « Projet Citoyen » a obtenu 4
24 septembre 2023. suffrages correspondant à 4 délégués
supplémentaires et 1
suppléant.
La liste « Engagés pour Noisy » a
obtenu 3 suffrages correspondant à 2
délégués supplémentaires et 1 délégué
suppléant.
délégué
| Affiché le 1.6 JUN 2093
i
|i
| Publié en ligne le 1 6 JUN. 203
||
1/1
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