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Déliberation - 1w45ql67rs6mij8
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune d'Urtière.
Lien du pdf (Déliberation - 1w45ql67rs6mij8)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
Publié le ER
* ID : 025-200023075-20230316-DEL_ 2023 03 O01-DE
Pays de Maïîche Communauté de Communes
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 16 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois,
Le seize du mois de Mars,
A la salle de l’Union de MAICHE, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation
légale en date du 10 mars 2023 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN
Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.
Etaient présents : Christel PILLOT, Sébastien PARENT, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Roland MARTIN, Françoise
VIPREY, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte COURTET, François JACQUOT,
Yves-Marie PARENT, Patrick BERTIN, Anthony MERIQUE, Brigitte MAIRE, Jean-Paul FEUVRIER, Nadège
MOUGIN, Martial CORDIER, Sébastien BARRAS, Thierry VERNEY, André BESSOT, Pierre-Jean WYCART, Franck
VILLEMAIN, Raphaël PEQUIGNOT, Julien NAEGELEN, Maxime MARTIN, Denis NARBEY, Françoise
BARTHOULOT, Régis LIGIER, Constant CUCHE, Patricia PARATTE, Karine TIROLE, Dany KRASAUSKAS, Sonia
BOICHAT, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre ETEVENARD, Yves JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon
BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD, Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Robert VETTER, Isabelle
MOUGIN, Luc TAILLARD, Jean-Paul CLEMENT, Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Guy ARGUEDAS donne procuration à Denis NARBEY, Catherine RACINE donne procuration à
Léon BONVALOT, Jean-Michel FEUVRIER donne procuration à Patricia PARATTE, Véronique TATU donne
procuration à Constant CUCHE, Richard TISSOT donne procuration à Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN donne procuration à Dominique BERNARD
Excusés: Alexandre PANTEL, Emmanuel SAULNIER, Olivier CLEMENCE, Philippe CHOULET, Alexandre MONNET, Francine LA PENNA, Gérard TIROLE représenté par Yves JUBIN
Absents : Sylvain LAURENT, Jean-Pierre BARTHOULOT, Jérôme BOILLON, Christian GARESSUS, Aurore GOSSO
Secrétaire de séance : Patricia PARATTE
MEMBRES : En exercice : 66 … nt pris part à la délibération : 55
Délibération n°: | Objet : Election d’un délégué à l'Espace Nordique Jurassien (ENJ)
2023-03-01
M. Guillaume NICOD a manifesté sa volonté de ne plus siéger au sein du conseil communautaire en janvier
2023.
Celui-ci étant également délégué titulaire représentant la CCPM au sein de l’Espace Nordique Jurassien, le
poste est donc devenu vacant. Communauté de communes du Pays de Maîche 24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél: 03 81 64 17 06 - contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
Publié le ER
ID : 025-200023075-20230316-DEL_2023_03_01-DE
De lors, il convient de réélire un nouveau délégué titulaire au sein de l’ENJ.
Le conseil communautaire après en avoir délibéré à l'UNANIMITE nomme Bertrand LOUVET délégué titulaire au sein de l'Espace Nordique Jurassien.
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le :
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 55
Voix contre : 0
Abstention : O
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr