Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 22 09 29 3 CM ORDRE DU JOUR 29 09 2022
Ordre du Jour - 22 01 20 3 CM 20 01 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 06 29 3 CM 29 06 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 06 29 3 CM 29 06 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 01 20 3 CM 20 01 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 12 13 3 CM 13 12 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 12 13 3 CM 13 12 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 06 02 3 CM 02 06 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 06 02 3 CM 02 06 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 09 29 3 cm Ordre du Jour 29 09 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 22 09 29 3 cm Ordre du Jour 29 09 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 A 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 JUIN 2022
Secteur d'activité
Finances
Finances
Urbanisme
Sports/Vie Associative
Juridique
Affaires Générales
Enfance
Intitulé du dossier
1.00
2.00
3.00
4.00
5.00
6.00
7.00
DUREES D'AMORTISSEMENT DU PATRIMOINE COMMUNAL
SORTIE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR DU PATRIMOINE
COMMUNAL
APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL
D'URBANISME SUITE A LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE
PROJET N°3
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE
MUNICIPAL ENTRE LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX ET
L'ASSOCIATION « 1PACTE EMPLOI »
PARCELLE AY N°226 SIS CHEMIN DU BIVOUAC-CONCLUSION
D'UN BAIL RURAL À CLAUSES ENVIRONNEMENTALES AVEC
L'ASSOCIATION FLEURS D'EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE
SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - CHANGEMENT DE LIEU
TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX 2022-2023 -
FAMILLES UKRAINIENNES
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Madame DOURLENS
Monsieur BROIHANNE
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur PEROLE