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Ordre du Jour - 22 01 20 3 CM 20 01 2022 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 22 01 20 3 CM 20 01 2022 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JANVIER 2022 À 18H15
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021
Secteur d'activité
Finances
Finances
Urbanisme
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Affaires Générales
Affaires Générales
Enfance
Enfance
Affaires Générales
Affaires Générales
Intitulé du dossier
1.00 BUDGET COMMUNE 2021 - DECISION MODIFICATIVE
BUDGETAIRE N° 4
2.00 BUDGET COMMUNE 2021 - APUREMENT DU COMPTE
1069 "REPRISE 1997 SUR EXCEDENTS CAPITALISES -
NEUTRALISATION DES CHARGES SUR LES PRODUITS"
3.00 APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION
PRÉALABLE RELATIVE A LA PROCÉDURE DE
DÉCLARATION DE PROJET N°3 EMPORTANT MISE EN
COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME
4.00 PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU
DES EFFECTIFS
5.00 ORGANISATION D'UN DEBAT SUR LA PROTECTION
SOCIALE COMPLEMENTAIRE
6.00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - APPROBATION
DU RAPPORT ET MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE
COMPENSATION
7.00 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE (SDEG) -
DISSOLUTION ET TRANSFERT DES COMPTENCES AU
SYNDICAT MIXTE D'INGENIERIE POUR LES
COLLECTIVITÉS ET TERRITOIRES INNOVANTS DES
ALPES ET DE LA MEDITERRANEE (SICTIAM) -
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
8.00 MAISON D'ÉDUCATION A L'ALIMENTATION DURABLE
(MEAD) - REMBOURSEMENT DES FRAIS
D'HÉBERGEMENT, DE RESTAURATION ET DE
TRANSPORT DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE
9.00 ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE D'AURIBEAU SUR
SIAGNE - CONVENTION
10.00 ADHESION AU RESEAU DES COMMUNES
ECOCITOYENNES DE L'ASSOCIATION RESOLIS
11.00 CHATS ERRANTS - STERILISATION ET IDENTIFICATION -
CONVENTION 2022 AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS
D'AMIS
Rapporteur
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Madame DOURLENS
Madame BLOSSIER
Madame BLOSSIER
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur BROIHANNE