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Convocation - convocation conseil municipal 08 novembre 455270
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 08 novembre 455270)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Banque,
Le
Maire
d’Embrun
à
Secrétariat Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
Olivier
Pelloquin
de
la commune
d’Enibrun
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Manutention,
le
Mardi
8 Novembre
2022
à 18
heures
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
e Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 septembre
2022
(envoyé
par
Email
le 26
septembre
2022)
e Présentation
du
plan
de
sobriété
énergétique
mis
en
place
par
la commune
d’Embrun
Finances Rapport
n°
2022-144
R Convention
entre
la Commune
et le
CCAS
pour
les
frais
de
téléphonie
Rapport
n°
2022-145
R : Ouverture
de
ligne
de
trésorerie
interactive
de
150
000
€ à
conclure
avec
la
Caisse
d'Epargne
— BA
CAMPING
Rapport
n°
2022-146
R :
Garantie
d’emprunt
pour
l’opération
« CŒUR
DE
VIE
» avec
l’OPH
05
Rapport
n°
2022-147
R :
Participation
et Charges
du
Camping
Municipal
2022
Rapport
n°
2022-148
R :
Décision
modificative
n°1
— Budget
principal
Rapport
n°
2022-149
R :
Décision
modificative
n°1
— Budget
annexe
Camping
Municipal
Rapport
n°
2022-150
R:
Attribution
de
subventions
supplémentaires
2022
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2022-151
R :
Modification
du
tableau
des
effectifs Rapport
n°
2022-152
R :
Mise
à disposition
de
personnel
de
la Commune
d’EMBRUN
à la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
; Centre
Nautique
Aqua
Viva
Rapport
n°
2022-153
R :
Mise
à disposition
de
personnel
de
la Commune
d’'EMBRUN
à la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
; SMICTOM
de
l’Embrunais
Rapport
n°
2022-154
R:
Instauration
d’une
participation
employeur
à la
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
Rapport
n°
2022-155
R :
Instauration
d’une
participation
employeur
à la
prévoyance
dans
le cadre
d’une
convention
de
participation
Culture
et
Animations
Rapport
n°
2022-156
R : Scènes
ouvertes
de
Danse
: demande
de
subvention
à la
Région
pour
le Festival
2023 Rapport
n°
2022-157
R : Modification
du
plan
de
financement
2022
du
Centre
d’Art
les
Capucins
et
demande
de
subventions
pour
2023.
Agriculture/Urbanisme/Travaux Rapport
n°
2022-158
R : Demande
de
subvention
: nettoyage
des
pièces
d’orfèvrèrie,
Trésor
de
la
Cathédrale
Notre
Dame
du
Réal
Rapport
n°
2022-159
R : 3F
Sud,
autorisation
de
cession
des
résidences
« Les
Chardouires
» et
« Le
Mélèze
» à
l'ONV
(Opérateur
National
des
Ventes)
Rappoit
n°
2022-160R
: Révision
allégée
du
Plan
Local
d’Urbanisme
Rapport
n° 2022-161
R:
OPAH/OPAH-RU
-— Convention
de
partenariat
pour
une
étude
pré-
opérationnelle Rapport
n° 2022-162
R : Acquisition
du
« domaine
de
Chauveton
» - Acte
d’achat
et échéancier
Rapport
n°2022-163
R:
Convention
de
partenariat
relative
à l’utilisation
des
images
de
vidéoprotection
par
la
commune
d’Embrun
Sports Rapport
n°
2022-164
R
: Attribution
des
subventions
2022
:
« Image
de
la
Ville
»
Rapport
n°
2022-165
R : Convention
de
mise
à disposition
d’un
équipement
au
profit
du
club
de
Canoe
Kayak
Eau
Vive
Embrun
Marchés
Publics
Rapport
n °
2022-166
R
: Attribution
du
marché
pour
la
convention
de
participation
pour
la
mise
en
place
d’un
contrat
groupe
mutuelle
prévoyance
pour
les
agents
de
la commune
et du
CCAS
de
la ville
d’Embrun. Rapport
n°
2022-167
R :
Attribution
du
marché
pour
la construction
d’un
sanitaire
au
plan
d’eau
Liste
des
D.I.A
Questions
orales.
‘
4
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée
OV
toral
al)