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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 12 novembre 2024 1008793)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Consommateurs,
2024-160
Désignation de représentants de la commune au conseil
d’administration du lycée professionnel Alpes et Durance
– Abroge la délibération n°2020-74 du 10 Juin 2020
Adoptée à
l'unanimité
2024-161
Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi
permanent pour la direction pour le centre d’art contemporain
Les Capucins
Adoptée à
l'unanimité
2024-162 Mise à disposition de personnel de la Commune d’EMBRUN à la Communauté de Communes de Serre-Ponçon Adoptée à l'unanimité
2024-163 Présentation du Rapport Social Unique 2023 Adoptée à l'unanimité
2024-164 Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents publics de la commune d’EMBRUN Adoptée à l'unanimité
2024-165
Personnel Communal – Modification du tableau des
effectifs : création d’un emploi permanent de musicien
intervenant
Adoptée à
l'unanimité
2024-166 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Adoptée à l'unanimité
2024-167 Décision modificative n°1 – Budget annexe Camping Municipal Adoptée à l'unanimité
2024-168 Décision modificative n°1 – Budget annexe Chauveton Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal
Du 12 Novembre 2024
Liste des délibérations 2024-169 Décision modificative n°1 – Budget principal Adoptée à l'unanimité
2024-170
Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de
changement d'usage et adoption d’un règlement fixant les
critères d’autorisation
Adoptée à
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2024-174
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mobilités douces et de renaturation de l’avenue Charles de
Gaulle
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Demande de subventions – Travaux d’urgence de
traitement des infiltrations de la chapelle du transept droit
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