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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 03 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 03 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2025
2025-001 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 - Approuvée à l'unanimité
2025-002 - FINANCES – Rapport d’Orientation Budgétaires (ROB) 2025 - Approuvée à l'unanimité
2025-003 - FINANCES – Suppression du reversement d'une partie des produits de concession au Centre Communal d'Action Social - Approuvée à l'unanimité
2025-004 - RH - Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaires d'Avril 2025 - Approuvée à l'unanimité
2025-005 - RH – RH - Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) - Approuvée à l'unanimité
2025-006 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) en date du 11 décembre relatif à la déclaration d'intérêt communautaire du Musée des Beaux-arts de Valenciennes - Approuvée à la majorité