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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 10 23
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 10 23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
2023-046 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 juin2023 – Approuvée à l'unanimité
2023-047 - Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël - Approuvée à l'unanimité
2023-048- Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)- Approuvée à l'unanimité
2023-049 - Création d'un poste en activité accessoire au sein de l'école de musique pour assurer les cours de clarinette - Approuvée à l'unanimité
2023-050 - Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées par le CDG59 : conseil et assistance chômage- Approuvée à la majorité
2023-051 - Participation financière de la commune aux séjours scolaires pour les collégiens résidant sur la commune d'Hergnies - Approuvée à l'unanimité
2023-052 - Avance sur la subvention 2024 à l'Association "Union Sportive Hergnies"- Approuvée à la majorité
2023-053 - Convention de partenariat entre la commune de Hergnies et le syndicat mixte du PNRSE – appel à projet "restauration des arbres têtards" (2023-2033) - Approuvée à l'unanimité
2023-054 - Motion relative à l'avenir du Centre d'Amaury - Approuvée à l'unanimité
2023-055 - Rapport annuel d'activité du SIDEN – SIAN – Prend acte
2023-056 - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - Prend acte