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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 08122025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Travail et emploi,
Conseil municipal du 08 décembre 2025
Liste des délibérations
Administration Générale
• Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre De Gestion du Nord pour une mission d’archivage
• Convention financière relative au poste de coordinateur CISPD
• Renouvellement de l’Adhésion au Comité Local d’Aide aux Projets (CLAP)
Ressources Humaines
• Instauration d’une participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque sante dans le cadre de la convention de participation conclue avec le cdg59 • Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
• Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.)
Finances
• Admissions en non-valeur
• Décision Modificative N°2 au BP 2025
• Mise en place d’une AP/CP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements) pour la construction d’un terrain synthétique
• Mise à jour de l’AP/CP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements) pour la modernisation de l’éclairage public
• Ouverture de crédits en section d'investissement avant adoption BP 2025 • Tarifs municipaux 2026
Urbanisme
• Acquisition de voirie allée des lauriers : délibération complémentaire
Jeunesse
• Convention d’accueil pour la classe de découverte des CM2 avec la ligue de l’enseignement de Normandie
Techniques
• Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL • Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers