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Convocation - AffichageConvocation au Conseil Municipal du mardi 16 janvier 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - AffichageConvocation au Conseil Municipal du mardi 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY
-14610 -
1, place Bud Hannam
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Monsieur le Maire
de BASLY
A
Basly, le 12 janvier 2024 OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mardi 16 janvier 2024 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mardi 16 janvier 2024 à 20 heures Salle du Conseil Municipal - Mairie.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 21 décembre 2023,
1°) Délibération n°2024-01-01 : Passage à la Fibre Optique: souscription à une offre
ORANGE
2°) Délibération n°2024-01-02: Eau du bassin caennais: Approbation du rapport
d’activités 2022 sur la production et la distribution d’eau potable
3°) Délibération n°2024-01-03: Acquisition de matériel technique pour les services
techniques : approbation de devis
4°) Délibération n°2024-01-04 : Personnel communal : modification du tableau des effectifs
suppression d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe
5°) Délibération n°2024-01-05 : Bulletin communal : Montant de la participation annuelle
demandée aux annonceurs
6°) Délibération n°2024-01-06: Terrain de tennis communal : Montant des tarifs
d'inscription pour l’année 2024
7°) Délibération n°2024-01-07 : Salle André Vauvert : Montant des tarifs de location pour
l’année 2024
8°) Délibération n°2024-01-08 : Travaux d'aménagement de la Rue du Bac du Port: Demande de subvention Dotation d'équipement des territoires ruraux
9°) Délibération n°2024-01-09 : Couverture du club-house du terrain de sports : devis pour réfection en bac acier
Questions et informations diverses :
Le Maire, Yves GAUQUELIN