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Convocation - Convocation au Conseil Municipal du mardi 19 septembre 2023 Affichage
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du mardi 19 septembre 2023 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU CALVADOS 2 À
ane Monsieur le Maire di +
7 FSI de BASLY ES
1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25 $
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 15 septembre 2023
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mardi 19 septembre 2023 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mardi 19 septembre 2023 à 20 heures Salle Municipale André VAUVERT - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 29 août 2023.
1°) Délibération n°2023-08-01: SDEC Energie Etude préliminaire pour les effacements des
réseaux « RD79 - Route de Caen Entrée de bourg »
2°) Délibération n°2023-08-02: SDEC Energie Etude préliminaire pour les effacements des
réseaux « Rue du Rocreux - Partie Terminale »
3°) Délibération n°2023-08-03 : Conseil Départemental Demande de subvention Aide aux
Petites Communes Rurales (A.P.C.R.) pour les effacements des réseaux « RD79 -— Route de
Caen Entrée de bourg » et « Rue du Rocreux - Partie Terminale »
4°) Délibération n°2023-08-04 : Rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes
Cœur de Nacre
5°) Délibération n°2023-08-05 : Proposition de spectacle pour l’Arbre de Noël du 16 décembre
2023 - Approbation de devis
6°) Délibération n°2023-08-06 : Décision modificative budgétaire n°4
a) Modification de l’imputation de la subvention « Fonds de concours de la Communauté de communes pour les travaux de la Rue du Bac du Port »
7°)_ Délibération n°2023-08-07 : Approbation du D.I.C.RI.M. (Document d’information
Communale sur les Risques Majeurs)
8°) Délibération n°2023-08-08 : PARTELIOS Habitat Approbation de la convention de réservation suite au passage à la gestion « en flux » des droits de réservations à l’attribution des logements locatifs
Questions et informations diverses
Pour le Maire empêché, 8108 %_\£e Premier-Adjoint, Michel LEGRAND