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Ordre du Jour - odj cm 26062017
Ordre du Jour - odj cm 05112018
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 05112018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Sécurité sociale,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 5 novembre 2018 à 18h00
(Salle du Conseil Municipal)
1/ APPEL DES PRESENTS
2/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
3/ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1er octobre 2018 - APPROBATION 4/ COMMUNICATIONS :
- Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Monsieur le Maire
2018-145 INNONDATIONS DANS L’AUDE : VERSEMENT D’UNE AIDE
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AUDE SOLIDARITE - AUTORISATION
2018-146 ASSOCIATION MISSION LOCALE TECHNOWEST : DESIGNATION
DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET DES REPRESENTANTS SUPPLEANTS - AUTORISATION
2018-147 CHANGEMENT DE RECEVEUR : ATTRIBUTION D'UNE
INDEMNITE DE CONSEIL - AUTORISATION
FINANCES – DEVELOPPEMENT DURABLE ET VILLE NUMERIQUE
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RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 Annexe
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RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2018 -
COMMUNICATION
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2018-150
PARTICIPATION AU FINANCEMENT D'EQUIPEMENTS
ECOLOGIQUES : REGLEMENT D'INTERVENTION -
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ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES MILITAIRES ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS -
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2018-153
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE « PREVOYANCE » : CONTRAT COLLECTIF AVEC LA SOCIETE COLLECTEAM - AUTORISATION
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RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 : RECRUTEMENT D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL ADJOINT ET DE QUINZE AGENTS RECENSEURS – AUTORISATION
GRANDS PROJETS URBAINS ET URBANISME OPERATIONNEL – POLITIQUE DE LA VILLE ET RELATIONS AVEC LA METROPOLE
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CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT 2018-2020 AVEC
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PROJET TARMAQ - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A
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RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE DE MERIGNAC 2018-2021 : CONVENTION AVEC LA DSDEN 33, LA DDCS 33 ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION
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CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIEL DE RESTAURATION COLLECTIVE AVEC LE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MERIGNAC - AUTORISATION
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2018-170
ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION DU MAGAZINE MUNICIPAL, DES DOCUMENTS CONNEXES ET DE LA GESTION DE LA REGIE PUBLICITAIRE - AUTORISATION