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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 05 02 Elec Delegues Sivos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département
de
l'AIN
DELIBERATION
ANNEE
2020
Canton
de
CHATILLON
de
la
Commune
de
S/CHALARONNE
MOGNENEINS
Objet
: Election
des
délégués
au
Commune
de
MOGNENEINS
2020-05-02
sein
du
SIVOS
Le
vingt
huit
mai
deux
mille
vingt
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Franck
CALAS,
Maire.
Présents
:
MM.
Franck
CALAS,
Thierry
CHABANON,
Jean-Pierre
CHAMPION,
Eric
DE
CLAVIERE,
Marie-
Laure
KNEPPERT,
Philippe
MABRU,
Frédéric
MARTINEZ,
Emilie
PAULE,
Camille
PERRAUD,
Christophe
POULAIN,
Alexandre
QUILLIEN,
Didier
REY,
Magali
ROBERT,
Jocelyne
ROLLET,
Thomas
VANNIER
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé(s)
:
Secrétaire
de
séance
élue
: Jocelyne
ROLLET
Date
convocation
:
18
mai
2020
Membres
en
exercice
:
15
Présents
:
15
Votants
:
15
kKKX
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
amenés
à
siéger
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Scolaire
(SIVOS)
Mogneneins-Peyzieux
sur
Saône. Il
précise
qu'il
convient
d'élire
trois
titulaires
et
trois
suppléants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
élu
:
Titulaires
: CALAS
Franck,
QUILLIEN
Alexandre,
VANNIER
Thomas
Suppléants
: ROBERT
Magali,
PERRAUD
Camille,
POULAIN
Christophe
Ainsi
fait
et
délibéré,
le
28
mai
2020.
Le
Maire,
Franck
CALAS
accusé
de
réception
sur
l'acte
: D_2020
05
O2,
télétransmis
par
Jennyfer
VERRIER.
Il porte
le
numéro
d'identifiant
unique
: 001-210102521-20200528-D_
2020 05 O2-DE.
Informations
sur
l'acte
Numero
: D_2020
05
02
Objet
: élection
délégués
du
SIVOS
Date
de
décision
: 28/05/2020
Date
de
transmission
: 02/06/2020
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matière
de
l'acte
: 5.
Institutions
et
vie
politique
/ 5.3.
Designation
de
representants