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Procès Verbal - AFFICHAGE 2025 12 16
Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Prévessin-Moëns.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE 2025 12 16)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
MAIRIE DE PRÉVESSIN-
MOËNS
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :
A PRÉVESSIN-MOËNS, le 10 décembre 2025
La Maire,
Aurélie GODARD CHARILLON
ORDRE DU JOUR :
1. COMPTES RENDUS REUNIONS COMMISSIONS MUNICIPALES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES
2. ADOPTION ORDRE DU JOUR
3. NOMINATION SECRETAIRE DE SÉANCE
4. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 13 NOVEMBRE 2025
5. FINANCES : AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET
6. FINANCES : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
7. VENTE PARKING – 460 ROUTE DU NANT – DOCTEURS ROY - DUCHATEAU
8. ACQUISITION PARCELLE AL57 et AK121 – CHEMIN DES POUSSINS – TROTTOIR
9. ACQUISITION CHEMIN PIETON « VERT TILLEUL » PARCELLES AN270 – 271 – 267 – 277 – 278
10. TRAVAUX EGLISE DE MOENS : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
11. MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CAPG
12. DEMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE : RENOUVELLEMENT CONVENTION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’AIN
13. CREATION D’UN TARIF DE REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) APPLICABLE AUX TIRANTS DE TREFONDS INSTALLES DANS LE CADRE DE CHANTIERS
14. RESSOURCES HUMAINES : RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE 2026
15. RESSOURCES HUMAINES : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
16. MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES AUX IHTS
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 décembre 2025 à 19h00 17. MODALITES DE MODULATION OU DE SUSPENSION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR INDISPONIBILITES PHYSIQUES
18. RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION 2026 : DESIGNATION D’UN COORDONATEUR SUPPLEANT, RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS POUR DISCTRICT PARTIEL
19. BIBLIOTHEQUE : APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT
20. REGLEMENT INTERIEUR D’USAGE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET CHARTE DES ADMINISTRATEURS DES SYSTEMES D’INFORMATION
21. RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR MME LA MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS RECUES PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
22. EVENEMENTS A VENIR
23. QUESTIONS ORALES
24. QUESTIONS DIVERSES