Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 20260505
Procès Verbal - AFFICHAGE 2025 12 16
Déliberation - LISTE DELIB 06 06 23
Déliberation - LISTE DELIB 11 07 23
Déliberation - LISTE DELIB 08 04 25
Déliberation - LISTE DELIB 13 11 2025
Déliberation - LISTE DELIB 08 07 25
Déliberation - LISTE DELIB 25 04 23
Déliberation - LISTE DELIB 10 12 24
Déliberation - LISTE DELIB 23 01 24
Déliberation - LISTE DELIB 161225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Prévessin-Moëns.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 161225)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Industrie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025
Le 16 décembre 2025, le conseil municipal de la Commune de Prévessin-Moëns, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mme Aurélie GODARD CHARILLON, maire, et a pris les délibérations suivantes :
N° d’ordre Objet Acceptée ou refusée
DE 01-12/2025 FINANCES : AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET Acceptée
DE 02-12/2025 FINANCES : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE Acceptée
DE 03-12/2025 VENTE PARKING – 460 ROUTE DU NANT – DOCTEURS ROY - DUCHATEAU Acceptée
DE 04-121/2025 ACQUISITION PARCELLE AL57 et AK121 – CHEMIN DES POUSSINS – TROTTOIR Acceptée
DE 05-12/2025 ACQUISITION CHEMIN PIETON « VERT TILLEUL » PARCELLES AN270 – 271 – 267 – 277 – 278 Acceptée
DE 06-12/2025 TRAVAUX EGLISE DE MOENS : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES Acceptée
DE 07-12/2025
MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIEL
INFORMATIQUE : ADHESION AU GROUPEMENT DE
COMMANDE AVEC LA CAPG
Acceptée
DE 08-12/2025 DEMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE : RENOUVELLEMENT CONVENTION
PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’AIN
Acceptée
DE 09-12/2025 CREATION D’UN TARIF DE REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) APPLICABLE AUX TIRANTS
DE TREFONDS INSTALLES DANS LE CADRE DE
CHANTIERS
Acceptée
DE 10-12/2025 RESSOURCES HUMAINES : RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE 2026 Acceptée
DE 11-12/2025 RESSOURCES HUMAINES : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Acceptée
DE 12-12/2025 RESSOURCES HUMAINES : MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES AUX IHTS Acceptée
DE 13-12/2025 RESSOURCES HUMAINES : MODALITES DE MODULATION OU DE SUSPENSION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR
INDISPONIBILITES PHYSIQUES
Acceptée
DE 14-12/2025 RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION 2026 : DESIGNATION D’UN COORDONATEUR SUPPLEANT,
RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS POUR
DISCTRICT PARTIEL
Acceptée
DE 15-12/2025 BIBLIOTHEQUE : APPROBATION DU NOUVEAU
REGLEMENT Acceptée
DE 16-12/2025 REGLEMENT INTERIEUR D’USAGE DES SYSTEMES
D’INFORMATION ET CHARTE DES ADMINISTRATEURS
DES SYSTEMES D’INFORMATION
Acceptée
Publié le 17 décembre 2025