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Compte-Rendu - AFFICHAGE 2024 07 16
Procès Verbal - AFFICHAGE 2024 12 10
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Prévessin-Moëns.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE 2024 12 10)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE DE PRÉVESSIN-
MOËNS
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :
A PRÉVESSIN-MOËNS, le 04 décembre 2024
La Maire,
Aurélie GODARD CHARILLON
ORDRE DU JOUR :
1. ADOPTION ORDRE DU JOUR
2. NOMINATION SECRETAIRE DE SÉANCE
3. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 12 NOVEMBRE 2024
4. COMPTES RENDUS RÉUNIONS COMMISSIONS MUNICIPALES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES
5. COMMISSIONS MUNICIPALES : NOUVELLES DENOMINATIONS
6. FINANCES : AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET
7. FINANCES : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
8. ADMISSION CREANCES EN NON-VALEUR
9. CARTE DE STATIONNEMENT RESIDENTIEL : INSTAURATION ET CREATION TARIF
10. SALLES MUNICIPALES : APPROBATION NOUVEAU REGLEMENT
11. LUTTE CONTRE L’ISOLEMENT – CONVENTION SERVICE CIVIQUE
12. CONVENTION D’OCCUPATION ET D’ENTRETIEN DE LA PLATEFORME DITE « BOIS TOLLOT »
13. RETROCESSION FONCIERE CHEMIN DES PERRIERES
14. RETROCESSION FONCIERE CHEMIN DES CRETS
15. CONTRAT DE PARTENARIAT POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – CONSIGNE LA POSTE PICK UP
16. CONVENTION DE MANDAT REGIE DES EAUX / COMMUNE : REFECTION ENROBES CHEMIN DE LA GARENNE
17. RH : RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE 2025
18. RH : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
19. RH : REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
20. RH : RENOUVELLEMENT PARTENARIAT FORMATION PROFESSIONNELLE TERRITORIALISEE : CONVENTION AVEC LE CNFPT
21. RH : PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE « GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE »
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 10 décembre 2024 à 19h00 22. COMITE DE SELECTION 2024 DU BUDGET PARTICIPATIF : TIRAGE AU SORT
23. RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR MME LA MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS RECUES PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24. EVENEMENTS A VENIR
25. QUESTIONS ORALES
26. QUESTIONS DIVERSES
27. REMERCIEMENTS