Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 12 14 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2024 12 04 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2023 03 15 CM Liste Délibérations
Procès Verbal - 2023 12 13 CM Procès Verbal
Déliberation - 2023 05 31 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2025 03 12 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2026 02 12 CM Liste Délibérations
Déliberation - 802 liste des deliberations conseil municipal du 1
Déliberation - 2023 09 20 CM Liste Délibérations
Compte-Rendu - 2016 12 13 CM Compte Rendu
Déliberation - 2023 12 13 CM Liste Délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Armoy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 13 CM Liste Délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
Armoy
Séance
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
>
Intercommunalité
—- Thonon
Agglomération
— Rapport
d’activité
2022
>
Intercommunalité
— Thonon
Agglomération
—
Service
public
assainissement
collectif —
assainissement
non
collectif — Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
2022
>
Intercommunalité
—
Thonon
Agglomération
—
Service
public
eau
potable
—
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
2022
>
Intercommunalité
— Thonon
Agglomération
— Service
public
de prévention
et de
gestion
des
déchets
— Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
2022
>
Autres
domaines
de
compétences
—
Vœux
et motions
—
Soutien
implantation
appareil
de
radiothérapie
sur
le territoire
>
Domaine
et patrimoine
— Dénomination
et numérotation
des
voies
>
Finances
locales
— Budget
principal
—
Prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2024
>
Finances
locales
—
Subvention
—
Produit
amendes
de
police
2024
—
Installation
radars
pédagogiques
>
Finances
locales
—
Subvention
—
Produit
amendes
de
police
2024
—
Sécurisation
du
carrefour
entre
la route
de
l’Ermitage
et le
chemin
de
Bellevue
>
Finances
locales
—
Subvention
— CDAS
2024
— Pôle
santé
— Installation
sas
d’entrée
>
Finances
locales
—
Subvention
—- CDAS
2024
—
Stade
- Installation
filet pare-ballons
>
Finances
locales
—
Subvention
—
CDAS
2024
—
Salle
polyvalente
—
Acquisition
praticables
>
Finances
locales
— Cimetière
communal
— Révision
des
tarifs
2024
>
Finances
locales
—
Salles
polyvalentes
— Révision
des
tarifs
2024
>
Finances
locales
— Foyer
Rural
Culturel
Armoy
le Lyaud
—
Participation
fonctionnement
2024 >
Finances
locales
— S.I.V.O.M.
Armoy
le Lyaud
— Mise
à disposition
du hangar
communal
— Année
2024
>
Finances
locales
—
Redevance
occupation
domaine
public
2024
—
Chalet
pizzas
à
emporter
>
Finances
locales
— Association
sportive
Armoy
le Lyaud
—
Subvention
exceptionnelle
>
Finances
locales
— Ecole
de
musique
Le
Lyaud
Armoy
—
Subvention
exceptionnelle
>
Biens
communaux
—
Acquisition
—
Emprise
foncière
sécurisation
du
carrefour
entre
la
route
de
l’Ermitage
et le chemin
de
Bellevue
>
Biens
communaux
—
Acquisition
—
Emprise
foncière
pour
mise
en
place
d’un
accès
piétons
route
de
l’Ermitage
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le
14
décembre
2023