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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.03.2018
Document publié le Mercredi 28 mars 2018 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.03.2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Humanitaire,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U M ME ER RC CR RE ED DI I 2 28 8 M MA AR RS S 2 20 01 18 8 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 14/03/18 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 13/03/18 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 14/03/18
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 15/03/18
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
1 – Motion : « Poursuite de l'aménagement intégrant la maison d'arrêt »
FINANCES – MARCHES - TRAVAUX
2 – Tarifs des services à la population pour 2018
3 – Titres restaurant : groupement de commandes avec Riom Limagne et Volcans en vue de l’attribution du marché
4 – Assurance des risques statutaires : mandat donné au centre de gestion pour la passation d’un contrat-groupe
5 – Jardins de la Culture - aménagement des abords de la rue Pierre Mazuer et du faubourg de la Bade : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales et convention de groupement de commandes
RESSOURCES HUMAINES
6 – Tableau des effectifs : création et suppression de postes au 1er avril 2018
7 – Organisation du temps de travail – cycles de travail
8 – Autorisation donnée au Maire pour la signature d’actes administratifs
URBANISME – TRAVAUX
9 – Restructuration des réseaux rue du Moulin d’Eau et aménagement rue Planchepaleuil
10 – SPL SEMERAP : avenant n° 3 au contrat d’affermage du service de distribution publique d’eau potable de la Commune de Riom – approbation et autorisation de signer l’avenant
11 – SPL SEMERAP : avenant n° 2 au contrat d’affermage du service d’assainissement de la Commune de Riom – approbation et autorisation de signer l’avenant
12 – Ancienne Caserne Vercingétorix : déclassement par anticipation et vente à la société Rachat Succession.Com
13 – Parcelle attenant au collège Michel de l’Hospital : rétrocession à la commune
14 – 4 place Félix Bromont : déclassement et mise en vente d’une maison
CULTURE
15 – Partenariat avec la DRAC pour l’accueil d’une compagnie en résidence Tremplin : avenant pour l’année 2018 16 – Archives de Riom Limagne et Volcans : convention de conservation et communication par la Commune de Riom
17 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Cinéma, Etc. »
18 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Galatea
EDUCATION JEUNESSE
19 – Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol
20 – Règlement des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires : modification du règlement - INFORMATION
SOCIAL
21 – Local 15 rue de la Harpe : mise à disposition
ADMINISTRATION GENERALE – DIVERS
22 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.