. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/ VILLE D
> a CLERMONT FERRAND DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 septembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt sept septembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 20 septembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-
Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTEÈS, Sandrine DUBOC- GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-
Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Aprés l'appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques
CHIRAC, ancien Président de la République.
Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l’hommage de Monsieur le Maire à
MonsieurJacques CHIRAC.
MonsieurJérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du la question n°5 et
donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne
pouvoir à Madame Nicaïise JOSEPH.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à
Monsieur Gérard BOHNER. Rapport N° 54
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX COMITES DE QUARTIER
Ne prennent pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON en tant que
Présidente du Comité de quartier Les amis de Champradet ; Valérie BERNARD en tant
que membre à titre personnel de l'Assemblée Générale du Comité de quartier la Plaine-
les Vergnes
Depuis 2009, la Ville de Clermont-Ferrand a décidé de soutenir le pouvoir d'agir des citoyens et
de faire de la participation une priorité de l’action publique municipale. Pour cela, elle
accompagne notamment les Comités de Quartiers et les associations de locataires qui jouent un
rôle important dans le renforcement du lien social entre les habitants des quartiers,
particulièrement dans les quartiers prioritaires.
Ainsi il est proposé au Conseil Municipal d'examiner les demandes de subventions
exceptionnelles (cf. tableau en annexe) sollicitées par les Comités de Quartiers « Comité
d'Aménagement de Clermont Est», «Comité de Quartier de Saint-Jacques », « Comité des
Quartiers de Montferrand », « Comité de Quartier Les Amis de Champradet », « Comité de
Quartier La Gauthière » et « Comité de Quartier de la Fontaine du Bac — Creux de l'Enfer ».
Le tableau ci-joint en annexe présente l'ensemble des comités de quartier qui ont sollicité la Ville
et les subventions envisagées pour un montant total de 6 650 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2019.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d'approuver l’attribution des subventions aux Comités de Quartier,
- d'autoriser le versement, en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
1 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
à f % L COUT
ASSOCIAT e DRESSE | PRESIDENT DATE DU] LIBELLE DU PUBLIC GLOBAL | SUBVENTION | SUBVENTION : FC ee L PROJET PROJET CONCERNE DU DEMANDEE PROPOSEE et j RARE LE PROJET
Comité c :
d'Aménagement ns ee 15/06/19 . de | Ouvert à tous |2600,00€| 500,00 € 500,00 € de Clermont-Est : PERSRRE
Cornitéde erPaon| M. Henri fête de la Quartier Saint- |” Rue VT ALLE 21/06/191 Musique à Tous publics [5 600,00 € 800,00 € 800,00 € Jacques CRÉÉ | E Saint-Jacques Animation du quartier pour lal
Comité des 12,rue [Mme Christine| Toutau | fête des . : : : voisins, de la |. . 44 980,00 N Quartiers de Saint- FONTANAU | long de D Tous publics € 3 000,00 € 1 000,00 € Montferrand Antoine D l’année mensique, l d’actions de
développement]
durable, etc.
Comité de Résidence Mme Fête du
Quartiers Les | Topae- ire 12/02/2010 uamier | Tous publics L éspopel 500,00 € 500,00 € Amis de 8D rue ALICON 19 CE d dans le quartier
Champradet» | d'Orcines J SPARPERURE
Espace Adhérents ,
Comité de Nelson Repas non-adhérents
: Mandela — | M. Patrick
Gauthière > TU : Chitel-Guyon Aenerents Henri ? quartier voisin
Tourrette FJEP La Plaine
Maison de Voyage Forêt
Comité de Quartier Noire en :
quartier Fontaine Fontaine du | M. Christian [27/09/19 1° aemagne/ | Adhérents et | 10 830 00 3 ; du Bac — Creux |Bac—18ter| JAVION & Spectacle public du € 1 600,00 € 200,00 € Ro Û s : 07/12/19 P quartier de l'Enfer rue Fontaine Maison des du Bac Sports
Maison de
Comité de Quartier des Sortie famille,
Quartier La Vergnes — M. Eric soirée femmes, | Habitants des - à € : .
Plaine Les 26 rue du | BERNARD 08/03/20 fête de fin Vergnes 3 470,00 € LSOD:0DE S5000€ Vergnes Château des d'année Vergnes
TOTAUX 9 700,00 € 6 650,00 €
U) DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
7 - OCT 2019
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint,
ZT érard BOHNER