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Document publié le Lundi 29 octobre 2018 par la commune de Castin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 29.10.18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
République Française
Département du Gers
Mairie de Castin
Rue de la Mairie 32810 CASTIN
Tél : 05 62 05 76 04
Mail : mairie.castin@gmail.com
Site internet : www.castin.fr
COMPTE RENDU
SEANCE du 29 octobre 2018
L'an deux mil dix-huit, le 29 octobre à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Joël MIGNANO, Maire.
Membres présents : Joël MIGNANO, Rémy CABAN, Pierrette LUCHE, Sébastien DELMOTTE, Thierry GIRONI, Philippe ADER.
Membre absent excusé : Jean-Pierre LAROCHE-GUERINAUD, Alain LAUZIERE, Franck LAPEYRERE, Bernadette RODRIGUES.
Secrétaire de séance : Pierrette LUCHE.
Approbation du compte-rendu de la séance 9 octobre
Après lecture, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Décision modificative n°04
Afin de mandater les travaux de rénovation du logement communal de M. Bourrier, il convient d’opérer des mouvements de crédits. En effet ces travaux, initialement prévus en investissement, sont des travaux de fonctionnement. Par ailleurs, la rénovation de l’éclairage public fait l’objet d’une subvention (convention de reversement de la valorisation des certificats d’énergie), qui va être inscrite au budget afin d’inscrire en dépense le solde du prêt court terme du Crédit Agricole.
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) – Opération Montant Article (Chap.) – Opération Montant 615221 (011) : Bâtiments publics + 8 000 73223 (73) : Fonds péréquation ress. comm. +1 500 66111 (66) : Intérêts réglés à l’échéance -2 000 7381 (73) : Taxe addit. Aux droits de mut. +1 500 74718 (74) : Autres + 3 000
6 000,00 6 000,00
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) – Opération Montant Article (Chap.) – Opération Montant 1641 (16) : Emprunt en euros +20 000 1348 (13) : Autres +20 000 20 000,00 20 000,00
Décision validée à l’unanimité par délibération n°27. Travaux du VC05
Une deuxième avance de 5 000€ a été demandée sur la DETR 2018 (mise en sécurité suite aux dégradations de février). Les travaux pourront alors commencer (je l’espère).
Questions diverses
Noël des enfants le dimanche 16 décembre
Comme les années précédentes, nous organiserons la décoration de la salle des fêtes, avec l’aide des parents et surtout des enfants qui viendront faire leurs décorations. La date exacte sera fixée prochainement.
Panorama 2018
Le retour des articles est attendu pour le 15 novembre afin de préparer l’édition 2018.
Séance levée à 20h00