Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 8 02 2024
Procès Verbal - pv cm 08 02 2024 signe
Conseil Municipal - affiche cm 09 12 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 février 2020 affichage
Conseil Municipal - affiche cm 02 04 2024
Procès Verbal - PV du 8 fevrier 2024 SIGNE
Conseil Municipal - affiche cm 01 07 2024 1
Procès Verbal - pv cm 30 09 21 v2
Procès Verbal - pv cm 04 07 22
Procès Verbal - PV CM 03 07 2023
Conseil Municipal - affichage cm du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cm du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
CROISSY.
SUR
Cas
AVIS DE CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
——0---
Le Conseil municipal est convoqué pour le
Jeudi 8 février 2024 à 21h00 Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
Décisions (résumé)
Commissions municipales (comptes-rendus)
Délibérations :
N°01- Motion relative aux difficultés financières du département
N°02- Modification des statuts du SIVOM de la Boucle
N°03- Intégration de la commune de Sartrouville au SIMAD
N°04- Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux N°05- Création d'un tarif pour un évènement e-sport à Chanorier
N°06- Budget principal — Débat d'orientation budgétaire 2024 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires 2024
N°07- Attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) pour les professeurs d'enseignement artistique chargés de direction
Croissy-sur-Seine, le 2 février 2024,
Le Maire,
Jean-Roger DAVIN