Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20221209 affiche
Déliberation - CM20251209 Affiche
Déliberation - CM20241213 Affiche
Déliberation - CM20241213 Affiche
Déliberation - CM20251209 Affiche
Ordre du Jour - CM20251202 Affiche
Ordre du Jour - CM20250304 Affiche
Ordre du Jour - CM20251202 Affiche
Ordre du Jour - CM20250304 Affiche
Ordre du Jour - CM20201211 affiche
Déliberation - CM20221209 affiche
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Déliberation - CM20221209 affiche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Institutions publiques,
La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal
se tiendra à la mairie le :
[| VENDREDI 9 DECEMBRE 2022 à 26H30
Ordre du jour :
Informations du Maire
À:
2:
D NO UE
w
o
10.
11.
12:
13.
14.
Désignation des délégués au comité de la caisse des écoles
Désignation des membres de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Règles et fixation de la durée d'amortissement des biens — Plan comptable M57 Création au 1er janvier 2023 d’un budget annexe Plaine Zola
Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Assainissement
Décision budgétaire modificative n°2 du Budget Général
Subvention exceptionnelle au collège dans le cadre du projet natation 6ème pour l'année 2022-2023
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Passation d'une convention avec le SYAGE fixant l'organisation de l'aménagement du parc du château du Duc d'Epernon et la restauration des milieux aquatiques et des zones humides attenantes au ru du Bréon
Demande d'extension de protection, au titre des monuments historiques, du domaine du château du Duc d'Épernon
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’abris-voyageurs Adoption du principe de délégation de service public de distribution de l'eau potable Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de distribution de l'eau potable
Questions diverses / questions orales
Fontenay-Trésigny, le 2 décembre 2022
Le Maire, 2) n
A F
Patrick RO