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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 09 10
Document publié le Vendredi 10 septembre 2010 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 09 10)
Thèmes du document : Banque, Transports, Économie et finances,
MAIRIE DE LACHELLE
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du
Vendredi 10 Septembre 2010
♦♦♦♦
Etaient présents : MM. SERET – RUGGERI - CLAUX – ESCANDE – MAYEUR –
CHARNOTET – BARIL – GUIDET. Mmes OSSELIN – TENART – MOURET -
Absents : /
Absents Excusés : MM. COSME –LOUVET – Mme MERCIER
Secrétaire de séance : M BARIL.
Rappel de l’ordre du jour :
Foncier :
- Terrain Champ « Mauvais » - Hélias
- Lotissement – Projet « Le jardin Prévost »
- Lotissement – « La Vallée » ; certificat de viabilité
Budget :
- Régularisation Exercice 2010
- Matériel « Faucheuse »
- Programmation des Travaux – Date à prévoir
IAT :
- Délibération pour l’ensemble de personnel
Cantine :
- Nouveau Prestataire – tarif
Fêtes et cérémonies :
- Bilan moral et financier des manifestations de Juin et Juillet
Piscine :
- Travaux de réparation
- Acquisition de petit matériel
Rattachement :
- Stéphanie Cosme
PLU :
- Date de Réunion FONCIER
v TERRAIN CHAMP « MAUVAIS » - HELIAS
M. HELIAS, ici présent, propriétaire du Centre Equestre souhaite acquérir
l’ensemble des terres du « Champ Mauvais ». Ces terres se situent sur le territoire de
Baugy mais appartiennent à la commune de Lachelle.
La commune s’étant engagée en 2006, lors de la vente de la première partie des
terrains, ne voit aucun inconvénient à mettre à la vente le reste des terres. Il reste à
définir le prix en commission.
A l’unanimité, le Conseil approuve la décision du maire.
Monsieur le Maire contactera Monsieur MONNET, agriculteur, afin de l’en
informer.
v LOTISSEMENT – PROJET « LE JARDIN PREVOST »
Il est décidé, à l’unanimité de faire vivre le CU n° 060 337 10 T 00014 accordé et
de présenter à M. Beaufort le nouveau plan proposé par M. Lambert lors de la prochaine
réunion du PLU.
v LOTISSEMENT – « LA VALLEE » ; CERTIFICAT DE VIABILITE
La Société SAVICIMMO est en cours de vendre un terrain.
M. Dewite souhaite donc rouvrir l’accès au lotissement.
Les viabilités n’étant pas terminées, la vente de terrain devra se faire seulement
si la Société dépose à la caisse des dépôts et de consignation un chèque d’une valeur du
reste des travaux à effectuer.
Mme Chaillier a attesté que les travaux seront terminés dans 4 ans et a effectué
la mise au dépôt d’un chèque dont le montant vaut l’ensemble des travaux restant à
réaliser.
BUDGET
v REGULARISATION EXERCICE 2010
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les dépenses imprévues de la
section de fonctionnement du budget Eau et assainissement et du CCAS sont
supérieures au pourcentage réglementaire qui est de 7.5% des dépenses réelles. Il
convient de répartir le surplus sur les dépenses réelles comme convenu ci-après :
Chapitre Compte Opération Libellé Montant
D022 022 Dépenses Imprévues -1687.00 €
D011 6063 Fournitures d’entretien et petits équipements +1687.00 € Chapitre Compte Opération Libellé Montant
D022 022 Dépenses Imprévues -790.00 €
D011 6232 Fêtes et Cérémonies +790.00 €
v CREDIT INSUFFISANT COMMUNE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits prévus à certains
comptes du budget de l’exercice 2010 étant insuffisants, il propose d’effectuer les
virements de crédits ci-après :
Chapitre Compte Opération Libellé Montant
D022 022 Dépenses Imprévues -1000.00 €
D67 673 Titres annulés (exercices antérieurs) +1000.00 €
v MATERIEL « FAUCHEUSE »
Le matériel étant usé et non cassé, la réparation s’impose. Les roulements de la
faucheuse seront donc changés et une décision ultérieure sera prise quant à son
remplacement.
v PROGRAMMATION DES TRAVAUX – DATE A PREVOIR
La Commission des Travaux se réunira le Mercredi 29 Septembre 2010 à 18h30
en Mairie de Lachelle.
I.A.T.
v DELIBERATION POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
Un projet de délibération sera mis à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal
afin d’établir un cadre règlementaire qui permettra de gérer l’attribution de l’IAT à
l’ensemble des membres du personnel de la commune. CANTINE
v NOUVEAU PRESTATAIRE - TARIF
Les tarifs n’ont pas augmenté depuis 3 ans. Ils resteront ainsi encore pour cette
année scolaire. Une révision pourra être faite en septembre 2011.
Il ressort que la qualité des repas est très appréciée par l’ensemble des élèves.
FETES ET CEREMONIES
v BILAN MORAL ET FINANCIER DES MANIFESTATIONS JUIN ET
JUILLET
Les différentes manifestations de juin et de juillet 2010 se sont dans l’ensemble
bien déroulées. Parfois le climat pluvieux et venteux a perturbé certaines activités
proposées mais l’ensemble de la Commission Fêtes et Cérémonies souhaitent proposer
pour l’année prochaine des activités de mêmes types car le bilan financier reste positif.
Cf le bilan fait par M. RENAULT : En annexe.
PISCINE
v TRAVAUX DE REPARATION
Les maîtres nageurs de la piscine de Lachelle ont rencontré des soucis avec la
pompe à chlore et celle-ci a été réparée à plusieurs reprises. Monsieur le Maire
demande de réfléchir à son éventuel remplacement. Une analyse des différents modèles
existants sera réalisée afin de déterminer le modèle le plus approprié.
v ACQUISITION DE PETIT MATERIEL
Stéphanie MARTINACHE a proposé deux devis concernant l’achat de petit
matériel relatif au bon déroulement de ses activités. Monsieur le Maire approuve les
devis et demande à Stéphanie de faire ses commandes. RATTACHEMENT
v INTEGRATION OU RENOUVELLEMENT DE STEPHANIE COSME
Monsieur Le Maire propose une intégration définitive de Mme Stéphanie COSME
au sein de la Mairie sur le poste de Secrétaire. Un débat s’en suit relatif à la présence
de Monsieur Thomas COSME au sein du Conseil Municipal. Monsieur le Maire
rencontrera ce dernier pour connaître sa décision quant à sa participation ou non aux
futures réunions du Conseil Municipal.
PLU
v DATE DE REUNION
La réunion de la Commission du PLU se réunira le vendredi 1er octobre 2010 à
18h30 en Mairie de Lachelle.
QUESTIONS DIVERSES
M Pascal SERET signale :
- Que les travaux ont commencé dans l’ancienne maison de la SNEC.
- Que Monsieur LASSIEGE a trouvé un partenaire financier ; « AEDIS » représenté par
Monsieur Michel GIMENEZ qui a une bonne expérience dans le domaine de l’habitat
sénior et qu’après une visite de notre village celui-ci a semblé intéressé par le site.
- Que la Sous-préfecture a convoqué les maires des villages concernés par la station
d’épuration et souhaite prendre une décision pour désigner le porteur du projet. (en
attente de décision par le SIVU de Rémy).
M Etienne RUGGERI rappelle :
-Que Monsieur Serge GIRARD sera Dimanche 12 septembre à 15h30 chez Sérigraphie
et Broderie.
M Bernard CLAUX propose :
- de déplacer la benne à déchets verts sur le terrain communal (local de marc) afin
d’éviter certaines nuisances aux riverains.
- d’expulser les gens du voyage situés au Bois st Ternut qui brûlent des pneus ; fumée
nuisible à notre environnement.
Mme Odette OSSELIN fait remarquer :
- Que le passage piéton situé devant chez Monsieur Xavier LOUVET est effacé. - Que les courses pour Ilidia ont été faites pour l’année.
Mme Sylvie MOURET signale :
-Que des jeunes, qui stationnent devant chez elle, ont tendance à laisser leurs détritus
dans l’herbe. Que faire ? Monsieur le maire lui propose de relever les numéros des
plaques de voitures ou de mobylettes.
M Frédéric CHAR NOTET signale :
- Que des trous se sont formés dans la chaussée sur la route menant à la féculerie. Lors
des travaux faits Chemin d’Amiens, on profitera pour remblayer ces cavités.
- Que le club de Tir à l’Arc accueille un championnat de France au mois de novembre
2010.
- Que les voitures ont une certaine tendance à rouler bien vite le soir dans la grande rue
et dans la rue de Monelieu.
M Jean-Hugues RENAULT demande :
- L’accord du Conseil Municipal pour réhabiliter le studio pour y accueillir les marcheurs
de st Jacques de Compostelle. Monsieur Le maire lui propose de mettre ceci à l’ordre du
jour du prochain Conseil Municipal.
Mme Martine TENART signale :
- Que Monsieur LEVERT de Rémy souhaiterait faire une exposition à Lachelle sur la
Seconde Guerre Mondiale. La communication se fera sur les convocations distribuées
par M. BIZECK et l’école pourra profiter de cette exposition les 11 et 12 novembre
prochain.
- Que le vin chaud sera servi le 18 décembre 2010 en même temps que la tartiflette.
- Que le repas des anciens aura lieu le 19 décembre 2010.
- Que les oies des lagunes se sauvent car la clôture est abimée.
- Que les 7, 8 et 9 octobre 2010, des personnes passeront dans les maisons pour vendre
les brioches au profit des handicapés.
La séance est levée à 0h30
Le Secrétaire de Séance,
Christian BARIL
Le maire,
Pascal SERET