Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 05 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 02 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 06 25
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 10 22
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 12 03
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 04 23
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 03 19
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 09 10
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 01 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 03 10
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 05 21
Document publié le Vendredi 21 mai 2010 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 05 21)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du vendredi
21 mai 2010
Membres présents Messieurs Seret, Guidet, Louvet, Renault, Charnotet,
Escande, Mayeur
Mesdames Mercier, Ténart, Osselin
Membres excusés Messieurs Baril, Ruggeri, Claux, Cosme
Secrétaire de séance Madame Osselin
1. COMPTE RENDU DE LA DERNIERE REUNION
Après lecture, le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.
Aucune remarque n’a été formulée.
2. ORDRE DU JOUR DU 21 MAI 2010
Ø Personnel.
Ø Adhésion SIVU.
Ø SCI Lachelloise
Ø Travaux-prochaine date de commission.
Ø Piscine : (Régie-tarifs)
Ø Membres de l’intercommunalité.
Le conseil municipal procède à l’examen de l’ordre du jour 2
3. LE PERSONNEL :
Monsieur Le Maire propose la titularisation de Monsieur Martinache à compter du 1er
juin 2010 au poste de Maître nageur. Monsieur Martinache était en détachement de la
Mairie de Compiègne depuis le mois de Septembre 2009.
Cette titularisation à la piscine de Lachelle permettra à la mairie de Compiègne de
prévoir un nouveau recrutement.
Monsieur le Maire souligne que Monsieur Martinache a fait preuve de beaucoup de
qualités aussi bien en matière de gestion et d’organisation. Il tient à souligner son
professionnalisme.
Le public fréquentant régulièrement la piscine est largement satisfait de ses
prestations.
4. ADHESION SIVU
Monsieur le Maire rappelle l’importance du SIVU.
Il nous informe également qu'une nouvelle réunion devrait se dérouler début Juin
afin de fixer les nouvelles règles de fonctionnement du SIVU en matière de
responsabilité, délégation, etc… vis-à-vis des installations existantes des communes
d'Estrées St Denis et de Lachelle.
5. TRAVAUX
Monsieur le Maire nous fait part de son sentiment sur le fait que l’Etat va très
certainement devoir se désengager de plus en plus de ses missions et dotations vis-à-vis
des collectivités territoriales.
L’époque est très difficile, il va falloir être très prudent dans nos choix
d'investissement et rapidement se préparer pour l'avenir. 3
Monsieur le Maire propose la programmation de réunions de la commission
Travaux afin d'établir un calendrier de nos priorités.
Il souhaite également la participation d’un plus grand nombre de personnes.
La prochaine réunion de la Commission aura lieu le 2 juin à 20h30.
Les dossiers 2011 devront être présentés fin octobre.
6. SCI LACHELLOISE
Monsieur le Maire rappelle que cette société loue des boxes à différentes
entreprises.
Cette société demande l’exonération de la redevance des ordures ménagères car
elle utilise ses propres bennes à déchets et les traite séparément, comme cela a été le
cas les années précédentes.
Le conseil après délibération accepte l’abandon du titre de recette de 708,00 €
et procédera à son annulation.
7. PISCINE, REGIE, TARIFS
De manière à fidéliser le public, Monsieur le Maire propose la création d’une
carte d’entrée de douze séances pour l’activité aquabike au prix de Cent Euros. Ce
dispositif permet de faire bénéficier au public d’une réduction de 20 Euros soit
l'équivalent de deux séances.
D'autre part, Monsieur le Maire informe le Conseil que Mme Martinache se verra
octroyer 2 heures / semaine pour l'accomplissement des tâches liées à la Régie Piscine
ainsi qu'à l'administratif (gestion, communication, inscriptions, etc…)
Messieurs les conseillers municipaux et leurs conjointes sont invités à une séance
d’aquabike le 09 Juillet 2010 à 18h00, ne pas oublier de s’inscrire. 4
8. MEMBRES DE L’INTERCOMMUNALITE
Monsieur le Maire fait remarquer que la dernière réunion avait été peu
fréquentée par les membres de la commission. Il est souhaitable que plus de personnes y
participent afin d’y collecter un maximum d’informations.
Rappel de la nomination des nouveaux membres , messieurs Seret, Claux,
Charnotet, Baril, Renault, Louvet, Ruggeri, Mayeur, Guidet et Madame Ténart.
Monsieur le Maire précise que Monsieur Traverse a présenté son plan d’actions
aux membres de la commission. Il collectera l’ensemble des informations. Il sera présent
en mairie de Lachelle tous les jours pendant quatre mois excepté le mercredi.
9. INFORMATIONS DIVERSES :
A. RAPPEL :
Le projet de la société RK immobilier va être abandonné.
La commune de Lachelle a subi un préjudice en raison de la promesse de vente
signée début 2008.
Maître Deneufbourg prendra en charge le dossier et enverra un courrier
d’annulation de permis avec demande d’une indemnité correspondant à vingt pour cent
du montant versé soit dix mille Euros. Maitre Deneufbourg prendra en charge
également le bail de la maison située impasse de la Cavée afin que l’artisan puisse s’y
installer rapidement.
B. VISITE DE LA DDAS :
La visite de la DAAS à la cantine a eu lieu le 21 mai. La DDAS semble très
pointilleuse et doit nous communiquer un rapport peu favorable. 5
Monsieur le Maire précise que l’accueil périscolaire est primordial. Il est
nécessaire de trouver des solutions rapidement pour obtenir des subventions afin de
mettre en conformité les installations.
Mme Ténart signale que Mmes Fabrice et Ribereau (nourrices agrées) font valoir
leurs droits à la retraite en septembre 2010 d’où l’importance de l’accueil périscolaire.
C. PROCEDURE
Monsieur le Maire nous informe avoir pris contact avec un cabinet d'avocats
parisien spécialisé en droit Public et des Affaires afin de pouvoir s'entourer des
meilleurs conseils dans la gestion des différentes problématiques liées à différents
contrats.
D. SCOLAIRE
Madame la directrice et l’équipe enseignante remercient la Mairie pour
l’augmentation du budget de fonctionnement (fournitures scolaires, du mobilier, des
activités).
E. SECRETARIAT DE MAIRIE
Monsieur le Maire est satisfait du travail réalisé au poste de secrétaire de
mairie par Stéphanie Cosme. Son autonomie ne nécessite plus la présence de Mme Dupin
du Centre de Gestion de l'Oise. 6
10. QUESTIONS DIVERSES
A. POINTS TRAVAUX MONSIEUR LOUVET
o Poteau de la féculerie
Suite à la réclamation de Monsieur le Maire de Baugy concernant la vétusté du
poteau situé à la féculerie et qui menaçait de tomber, la Commune a fait procéder à la
dépose du poteau.
o Assainissement
Les bouches à clé sont difficiles à localiser sur la voirie. Le dernier plan date de
1964. L’achat d’un détecteur de métaux est prévu afin d’en situer rapidement la
localisation.
o Accord pour la subvention du chemin d’Amiens.
o Eclairage public : pose de quatre candélabres.
o Poubelles mises en place la semaine prochaine.
o Inscription au SMOA (syndicat mixte de l’Oise et de l’Aronde) 130,00 €.
o Acquisition d’un grand écran et d’un vidéo projecteur.
B. MONSIEUR MAYEUR
Beaucoup de manifestations auront lieu aux mois de juin et juillet.
Toutes les bonnes volontés seront bienvenues.
Il demande également de réactiver la régie pour les manifestations du 9 juin au
20 juillet. 7
C. MADAME MOURET
Mme Mouret demande comment sont traitées les poubelles. Monsieur le Maire
précise que le camion de collecte est compartimenté afin d'assurer la sélection des
déchets.
D. INFORMATIQUE :
Fréderic Charnotet a rencontré Monsieur Emery de la société « Hephaïstos »
pour le développement du site internet de Lachelle. L’hébergement du site devrait
coûter environ 30.00 € par mois.
Un devis est en cours d’étude.
E. MONSIEUR RENAULT
L’accès à la dépose des déchets verts doit être sécurisé. Des palettes sont en
place mais sont instables. Il conseille de solidariser ces palettes entre elles.
F. FETES ET CEREMONIES
Madame Ténart nous informe des dates des différentes manifestations.
o Retransmission des matchs de football du 11 Juin jusqu'à la finale. (environ 10
matchs)
o Concert de la Chorale de Villers sur Coudun le samedi 19 juin.
o Fête de la musique le dimanche 20 juin.
o Course pédestre le dimanche 4 juillet.
o Repas Républicain et feu d’artifice le mardi 13 juillet. 8
o Concours des véhicules fleuris le mercredi 14 juillet.
o Théâtre ambulant : « Le bourgeois gentilhomme », date à définir.
G. PERISCOLAIRE :
Monsieur Guidet constate que seul un noyau de deux à cinq enfants est concerné
par l’accueil du soir, une décision sur le maintien doit être considérée pour l’année
scolaire à venir.
Réduction du temps de travail à 70% de l’ATSEM, Madame Géraldine Gambier.
Concernant l’Ecole Numérique Rurale, François Guidet et Madame la Directrice de l’école
sont en attente de nouvelles de la société YeliozVision. Si cette dernière ne donne pas
suite, Monsieur Guidet contactera l’Inspection Académique qui est en charge de ce
prestataire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
La secrétaire de séance Le Maire
Odette Osselin Pascal Seret