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Compte-Rendu - compte rendu 70 1
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 70 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 9 mai 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 3 mai 2023, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
PRÉSENTS : TORCK Chantal • BELOVIC Claude • BORDE Aline • CAMUS Jacky • CLEON Yann • COLSON Sylvie • FAIVRE Michelle • FERRAROLI Noémie • GIBOUDEAUX Denis • GOUBY Maurice • GRAPPIN Céline •LEFEVRE Nicolas • MARCHAL Christine • MICHEL Jean Marc • PATENAT Sophie • PONSOT Danièle • RYON Florence •VILMONT Françoise
ABSENT EXCUSÉ : JACQUOT François
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
Suite au décès de M. Jean BALAY, Mme Florence RYON suppléante sur la liste est installée conseillère municipale.
Une minute de silence a été observée, en hommage à notre ancien conseiller.
Présentation des projets de la gendarmerie et du gymnase par Serge ROUX, architecte Suite aux modifications apportées, M. Serge ROUX et ses collaborateurs présentent les futurs projets de la gendarmerie et du gymnase. Certains points restent encore à préciser.
Ces dossiers seront examinés en commission bâtiment et validés par le conseil municipal.
Subventions :
- 200 € Ball trap chaussinois
- 300 € Club sans souci
- 200 € Anciens combattants de Dole qui sont présents à chaque cérémonie commémorative - 400 € Association chasse
- 500 € Amicale des sapeurs-pompiers (M. Jacky CAMUS et Yann CLEON concernés par cette association sortent et ne prennent pas part au vote)
Voté à l’unanimité.
DM1 :
Transferts des crédits suivants : DI 21 – 10 000 € (DI 21318 op 34 – 10 000 €) DI23 + 10 000€ (DI 2313 + 10 000€) Voté à l’unanimité.
Questions diverses :
Suite au décret portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, le Premier Ministre a fixé au 9 juin la date à laquelle les conseils municipaux seront convoqués pour élire leurs délégués et leurs suppléants. Pour les communes de plus de 1000 habitants : 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants. Cette date présente un caractère impératif.
Samedi 20 mai : Rallye du Val d’Orain.
Vendredi 2 juin : fête des voisins et repli en cas de pluie à la salle Jean Guillemot. Vendredi 23 juin : Animation musicale en plein air par la Lyre Chaussinoise, devant la poste à partir de 18 heures. Samedi 24 juin et Dimanche 25 juin : Arts Pluriel à la salle des fêtes.
Samedi 24 juin Kermesse et fête de la musique par Festi’Chauss au stade.
Dimanche 25 juin : Vide grenier de l’APE.
Dimanche 25 juin : concert d’Euterpe et les chorales Chaussinoise, à l’église, horaire à préciser.
Ouverture de séance : 19H30
Clôture de séance : 20H45
Le Maire,
Chantal TORCK