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Compte-Rendu - N°06+CR+10+06+2021
Compte-Rendu - N°02+CR+11+02+2021
Compte-Rendu - N°09+CR++28.10.2021
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Vignau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - N°09+CR++28.10.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
SÉANCE
DU
28
OCTOBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
Le
vingt-huit
du
mois
d’octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
DAUGA,
Maire. DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 22
octobre
2021
EXCUSÉS
: GOUYOU
Gérard,
BAYLE
Romain
et
WATIEAUX
Claude
PROCURATION
:
Gérard
GOUYOU
donne
procuration
à Katherine
MORILLON
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE :
Cathy PERRIN
ORDRE
DU JOUR : Présentation
du
projet
photovoltaïque
(Terr’Arbouts)
Approbation
du
compte-rendu
du
19
octobre
2021
RIFSSEP Revitalisation
du
centre-bourg :
Présentation
du
projet
(planning
prévisionnel}
-__
Rencontre
avec
Mme
la
Préfète
Habitat
alternatif
:
Locataire Règlement
intérieur
Cérémonie
du
11
novembre
Taxe
d'aménagement
Compte-rendu
des
commissions
Questions
diverses
mn sun Loue
|/
Présentation
du
projet
photovoltaïque
Le
bureau
d’étude
Green-Lighthouse
présente
le
projet
d’implantation
de
panneaux
photovoltaïques. Il/ Approbation
du
compte-rendu
du
19
octobre
2021
Le
compte-rendu
ne
pouvant
être
présenté,
l'approbation
est
reportée
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
IH/
RIFSEEP
Suite
à
l'avis
favorable
du
comité
technique
en
date
du
5
juillet
2021,
Le
conseil
municipal
ap-
prouve
à
l’unanimité
des
membres
présents
Le
renouvellement
du
RIFSEEP
en
faveur
des
agents
communaux. IV/
Revitalisation
du
centre-bourge
Monsieur
Le
Maire
rappelle
Le
projet
de
revitalisation
du
centre-bourg
et
présente
Le
planning
pré-
visionnet
des
travaux.
Monsieur
DUGARRY,
architecte
sur
Aire
sur
l’Adour,
se
charge
du
permis
de
construire
pour
la
construction
du
local
technique.
V/
Habitat
inclusif
a)
Monsieur
Le Maire
rappelle
que
Les
travaux
sont
achevés
et
que
la
résidence
Lou
Casta-
gnet
peut
accueillir
ses
premiers
locataires.
IUinforme
le
conseil
municipal
que
La commission
chargée
d'examiner
les
candidatures
a
décidé
de
retenir
:
-
Mme
DUBRAY
Josette
-
Mme
KRZYZOS
Janine
-
Madame
FRÉVAL
Arlette
-
Monsieur
BARI
Marcel
et
Madame
BARI
Thérèse
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’attribuer
les
logements
comme
suit
:
-_
Appartement
n°1
: Mme
DUBRAY
Josette
à partir
du
1*
novembre
2021
Appartement
n°2
: Mme
KRZYZOS
Janine
à
partir
du
15
novembre
2021
Appartement
n°3
: Mme
FRÉVAL
Arlette
à
partir
du
1°
novembre
2021
Appartement
n°4
: Monsieur
et
Madame
BARI
à
partir
du
1%
novembre
2021
Le
montant
du
loyer
est
fixé
à
350.00€/mois
b)
Le
conseil
municipal
valide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
règlement
intérieur.
VI/
Cérémonie
du
11
novembre
Katherine
MORILLON
présente
le
déroulement
de
La cérémonie :
10h30
- Messe
en
L'Église
de
LE
VIGNAU
11h30
- Monument
aux
Morts
12h30
- Vin
d’honneur
offert
par
La
municipalité
Claude
WATIEAUX
et
Mathéo
RICHARD
seront
les
portes
drapeaux.
Nadia
DESPAGNET,
Cathy
PERRIN,
Nathalie
HAEGEMAN,
Charlotte
LANGLADE
et
Dominique
BAIL-
LET
seront
en
charge
du
service,
VII/
Taxe
d'aménagement
Le
Conseil
décide
de
renouveler
la taxe
d'aménagement
à l'identique.
Les
zones
desservies
par
une
borne
incendie
sont
à
2%,
Le
reste
du
territoire
est
à
3%.
VIH/
Compte-rendu
des
commissions
-
Le
Conseil
Municipal
des
Enfants
souhaite
installer
un
sapin
de
Noël
sur
la
place
du
mar-
ché.
-
La
campagne
du
Budget
Participatif
2021
ouvre
Le
2
novembre
2021.
-
Katherine
MORILLON,
délégué
défense
de
la
commune,
assistera
à
une
journée
d’information
le
6 décembre
2021
à
La
BA
118. IX/
Questions
diverses
-
Marché
du
mercredi
matin
:
Le
conseil
municipal
souhaite
demander
au
traiteur
BOUEILH
d'intervenir
tous
les
mercredis.
Le
second
traiteur,
CADILHON
Aurélie,
en
sera
informé
au
préalable.
Fin
de
séance
22h10.