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Arrêté - 1790864474 feux artifice
Document publié le Samedi 3 octobre 2026 par la commune de Toucy.
Lien du pdf (Arrêté - 1790864474 feux artifice)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie de
TOUCY
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
-
89130
TOUCY
Æ03-86-44-28-44
Toucy
le
29
septembre
2026
OBJET
:
CIRCULATION ET
STATIONNEMENT
INTERDITS
DU
N°32
DE LA
RUE
DU PATIS A
L’ ENTREE DU CHEMIN DU TACOT RUE DU PATIS - ROUTE
BARREÉE
-—
FEU
D’ARTIFICE
DU
SAMEDI
3
OCTOBRE
2026
DE
14H00
A
22H00.
N° AR2026-09-270 Le Maire de la Ville de TOUCY Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212-1
et
suivants
;
Considérant
qu'en
raison
du
bon
déroulement
du
feu
d’artifice
sur
la
base de
loisirs
de
Toucy
le
samedi
3
octobre
2026
de
14h00
à
22h00
et
pour
la
sécurité
des
usagers,
il
y
a
lieu
de fermer
et
de réglementer la circulation et le stationnement à l’occasion de cette manifestation.
ARRÊTE
:
Article
ler
:
Le
samedi
3
octobre
2026
de
14h00
à
22h00,
la
circulation
et
le
stationnement seront interdits Rue du Pâtis à partir du
n° 32 jusqu’à l’entrée du chemin
du Tacot, pour permettre le
déroulement de la manifestation en toute sécurité.
Article 2
: La
fourniture
et la
pose
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
services
techniques
de la ville de Toucy. Article
3
: Le
feu
d’artifice
sera
tiré
à
21h00
le
3
octobre
2026.
Une
zone
de
tir
a
été
délimitée
et
est
interdite
au
public.
Le
public
devra
se
tenir
en
dehors
des
zones de
tir.
Le
public
pourra
accéder à la base de loisirs côté rue du Pâtis. Article
4
: Le
prestataire
EMBRASIA FERRARA
est
chargé
de
la
mise
œuvre
et
de
la
sécurité
du feu d’artifice. Article
5
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément aux
lois et règlements en vigueur. Article
6
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en vigueur
à chaque extrémité de la portion de route neutralisée. Article
7
:
En
application
des
dispositions
du
décret
n°65-29
du
11
janvier
1965
modifié,
cette
décision peut faire
l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon
(22
rue
d’Assas
21000
DIJON)
dans
un
délai
de 2
mois, à
compter
de
sa date
de
notification
ou
de
publication,
ou
par
l’application
informatique « Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet www.telerecours.fr ou https://citoyens.telerecours.fr/ . Article
8
:
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
TOUCY,
la
brigade
de
gendarmerie
de
TOUCY,
la
Police
Municipale
de
TOUCY
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution du présent arrêté.
Le
Maire
ne
.
Olivier
XIBERRAS.
ÉÉ