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Arrêté - feux artifices 14.7.2025
Document publié le Lundi 14 juillet 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - feux artifices 14.7.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
ARRETE MUNICIPAL
portant, à titre temporaire, réglementation de la circulation et du
VILLE DE stationnement
à Feux d’artifices du 14 juillet
Le Maire de CHAMPAGNEY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 22136;
Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à 411-
28;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 ; livre 1-8°"° partie — signalisation temporaire ;
Considérant qu’en raison du tirage des feux d'artifices sur le stade de foot situé lieu-dit « le Champ DIA » et afin
d'assurer la sécurité des piétons il y a lieu d'interdire momentanément la circulation et le stationnement avenue
du Général Brosset (depuis son intersection avec la Grande Rue jusqu’à la rue du Bermont), rue Basse du Conot,
ruelle du Roi, chemin de la Revialotte ;
ARRETE :
Article 1° :
Le lundi 14 juillet 2025 de 21 heures 30 à 23 heures 30, la circulation et le stationnement seront interdits à tous
véhicules :
- Avenue du Général Brosset (depuis son intersection avec la Grande Rue jusqu’à son intersection avec la
rue du Bermont)
- Rue Basse du Conot,
- Ruelle du Roi,
- Chemin de la Revialotte.
Des barrières seront installées ruelle des Miracles et rue Roger Campredon.
Article 2 :
L'accès des services de secours devra être possible pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3 :
La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.
La signalisation d'interdiction de stationner est à la charge et sous la responsabilité des services techniques de la
mairie.
La signalisation de déviation est à la charge et sous la responsabilité des services techniques de la mairie.
Article 4 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de
Champagney.
Article 6 :
Madame le Maire, Monsieur le commandant de la brigade de Gendarmerie de Champagney sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 7 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée aux services incendie (SDIS) à VESOUL et au vice-président de la
commission des fêtes.