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Arrêté - arrete art dans la rue vendredi 12 juin parking de la vapeur
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete art dans la rue vendredi 12 juin parking de la vapeur)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2026-
238
AIN
CANTON
Liberté
— Egalité
—
Fraternité
OTONNAX
ARRÊTÉ
DU
MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
:
L'ART
DANS
LA
RUE
-
VENDREDI
12
juin
2026
-
PARKING
DE
LA
VAPEUR
Le
Maire
de
la
Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à
L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
1ère
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7 juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6
novembre
1992,
26
avril
1993,
4
janvier
1995,
16
novembre
1998,
8
avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7
novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
8ème
partie
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4
janvier
1995,
16
novembre
1998,
8
avril
2002,
31
juillet
2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4
août
2000
relatif
à
la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4,
mentionnant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la
délibération
en
date
du
10
février
2020
désignant
l'Entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES
comme
attributaire
du
contrat
de
concession
de
services
publics
locaux
portant
fourrière
municipale,
VU
l'organisation
de
l'évènement
«
L'ART
DANS
LA
RUE
»
sur
une
partie
du
parking
de
la
Vapeur
le
vendredi
12
juin
2026,
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
afin
de
sécuriser
les
usagers,
ARRETE:
ARTICLE
1
:Le
stationnement
sera
interdit
sur
une
partie
du
parking
de
la
Vapeur,
autour
de
la
rotonde
(partie
Sud-Est),
afin
de
permettre
la
mise
en
place
des
structures
nécessaires
à
l'accueil
des
artistes,
du
MERCREDI
10
JUIN
2026
à
partir
de
20
H
jusqu’au
SAMEDI
13
JUIN
2026
à
12
H.
ARTICLE
2
:Un
périmètre
de
sécurité
sera
mis
en
place
autour
de
la
manifestation
au
moyen
du
déplacement
de
rochers
existants
autour
du
bâtiment,
de
barrières
et
de
véhicules.
Ce
périmètre
pourra
être
adapté
et
modifié
en
fonction
du
nombre
d'artistes
participant
à
l'évènement. ARTICLE
3
:Afin
de
faciliter
les
rotations
du
bus
des
navettes
de
découverte
des
fresques,
le
Stationnement
sera
interdit
sur
deux
places
le
long
du
trottoir
(face
au
container
poubelles
bois
et
devant
le
magasin
e.couds.com),
RUE
DU
8
MAI
1945,
du
JEUDI
11
JUIN
2026
à
20
H
00
au
VENDREDI
12
JUIN
2026
à
23
H
00.
ARTICLE
4
:Les
Services
de
la
Ville
ont
la
charge
de
l'ensemble
de
la
signalisation
à
mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes,
et
en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée. ARTICLE
5
:
tout
véhicule
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
notamment
en
Stationnement
gênant
ou
empêchant
l'accès,
la
mise
en
place
des
installations
ou
le
bon
déroulement
de
la
manifestation,
pourra
faire
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
sans
préavis.
ARTICLE
6
:Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
de
Police,
le
Chef
de
la
Police
Municipale
et
le
Directeur
des
Services
Techniques
et
de
l'Aménagement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
+
Fait
à Oyonnax,
le 5 mai
2026.
FX]
Le
La
ARMEL
Copies : Service
Animations
Pole
du
Commerce
Commissariat
de
Police
Police
Municipale
Service
Voirie
Service
Astreinte
Service
Manifestations
Service
Communication