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Ordre du Jour - 2025 04 01 ordre du jour publication
Déliberation - 2025 04 01 liste des delib examinees
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 01 liste des delib examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Conseil Municipal
Du 1er avril 2025
à 20h00
Page : 1 de 1
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune : www.boissise-la-bertrand.fr / Mairie / Actes administratifs / Publication des actes
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N°
d'ordre
N° de la
délibération Objet
Approuvée/
Rejetée
Unanimité/
Majorité
1 D-2025-04-05 Taux des taxes communales 2025 Approuvée Unanimité
2 D-2025-04-06 Subventions aux associations Approuvée Unanimité
3 D-2025-04-07 Affectation du résultat 2024 sur le budget 2025 Approuvée Unanimité
4 D-2025-04-08 Adoption du budget primitif 2025 Approuvée Unanimité
5 D-2025-04-09 Désignation d'un nouveau délégué des agents au CNAS Approuvée Unanimité
6 D-2025-04-10 Acquisition des parcelles AH138 et AH256 pour l'élargissement du chemin du Bas-Boire Approuvée Unanimité
Boissise-la-Bertrand, le 3 avril 2025