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Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 08 09 17
Document publié le Vendredi 8 septembre 2017 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 08 09 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 08 septembre 2017 N° 7
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, CAPDEVIOLLE, CAPELA, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LACROIX, LAPLACE-
NOBLE, LEGRAND, LENOIR, MARTIN, PEYROULET B., PEYROULET J-M., PEYS, SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : Mme BERGÉ (M. LEGRAND), M. LABORDE (M. LENOIR), Mme LOUSTAU (Mme
CAPELA).
Absents excusés : Mme DE FAUP, MM. NOIR, PARGADE, RUBIO.
Secrétaire de séance : M. CAYRON.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – RENTRÉE SCOLAIRE :
° Rentrée scolaire sans histoire pour les 380 enfants inscrits au groupe scolaire de Sauvagnon. Cette
année 2017/2018 démarre même sur une bonne nouvelle puisque les services départementaux de
l’Académie ont confirmé l’obtention du demi-poste supplémentaire d’enseignant qui était réclamé. Ce
renfort bienvenu permet d’assurer la tenue d’une classe bilangue complète et dédiée à l’occitan.
L’école du village, dont la cantine devrait s’enrichir d’un self ces prochains mois, compte donc
désormais dix classes en élémentaire et cinq classes en maternelle dont une classe bilangue Occitan.
° Les TAP se poursuivent comme l’an passé avec le concours du personnel communal, enseignant,
bénévole, associatif ou contractuel.
° Le comité de pilotage composé des enseignants, des représentants des parents d’élèves et de la
municipalité va être réuni afin de relancer la réflexion sur les horaires pour la rentrée 2018/2019.
II – PERSONNEL MUNICIPAL :
° Un Ambassadeur Agenda 21 vient d’être recruté. Il s’agit d’un enfant du village, Nicolas DUSSAU,
qui a été retenu pour 6 mois dans le cadre d’un service civique, à raison de 24 heures par semaine.
° Deux nouveaux apprentis ont débuté leur formation au service des espaces verts.
° Mme Christine BALLYET fera valoir ses droits à la retraite à compter du 01/10/2017. Une
réception en son honneur est prévue le 18 septembre en Mairie.
° Il est proposé la création d’un poste en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi de 25 heures.
III – PATRIMOINE :
° L’Agenda 21 poursuit son bonhomme de chemin, cinq grands thèmes d’actions ayant été identifiés. Le
dossier sera déposé en décembre pour être labellisé par un jury national.
IV – FINANCES - URBANISME :
° Un point est présenté sur la consommation budgétaire et les dossiers d’urbanisme au 01/09/2017.
° Validations des réservations ou négociations foncières : consorts Goyenaga, Oyhenart ou Etat. ° PLUI : le comité de pilotage intercommunal poursuit la refonte des PLU avec les présentations du
scénario du Plan d’Aménagement Développement Durable, diagnostic, viendra ensuite le travail sur le
zonage.
° Logements sociaux : le sous seing a été signé avec l’OPH65 relatif aux engagements de
constructions de 27 logements sociaux répartis sur trois parcelles.
V – ANIMATION :
° Les traditionnelles « rencontres Asso’vagnon » ont lieu le samedi 16 septembre après-midi à la salle
de sports. L’occasion de s’inscrire auprès des associations qui offrent un large panel d’activités. Cette
journée sera particulièrement festive puisque se dérouleront également les animations prévues pour
l’inauguration du Skatepark, reportées le 13 mai dernier en raison d’une météo défavorable. En soirée,
des concerts (trois groupes) clôtureront cette journée.
VI – BUREAU DE POSTE :
° Monsieur le Maire indique, que depuis quelques années, une perte importante des volumes de
courriers et une baisse significative de fréquentation amènent à une adaptation des horaires du
bureau de Sauvagnon. Il serait alors ouvert du lundi au mercredi de 13 h 30 à 17 h 30, le jeudi de 14 h
15 à 17 h 30 et le vendredi de 13 h 30 à 18 h à compter de cette fin d’année. Une alternative doit
être réfléchie par les élus, à savoir signer une convention de partenariat (jusqu’à 9 ans) visant à
déléguer le service à la Mairie moyennant une indemnité de 1 000 € mensuel et une aide à
l’investissement. Les débats sur ce sujet se feront en commission autour des maires adjoints pour une
décision au conseil municipal d’octobre.
VII – PORTES OUVERTES MAIRIE :
° Parvenue à mi-mandat, l’équipe municipale en place a souhaité faire le point sur toutes les actions en
cours. Les habitants sont donc invités à venir le constater lors de deux journées portes ouvertes,
organisées en Mairie les jeudi 28 et vendredi 29 septembre 2017 de 16 h à 19 h. Cette exposition
restera en place deux mois.
VIII – ECONOMIE :
° Après avoir exploré de nombreuses pistes ces derniers mois, il a été décidé d’ouvrir les portes d’une
« halle paysanne » dans les locaux de l’ancienne épicerie près du centre festif au cœur du bourg. Ce
nouveau marché dédié aux producteurs locaux, susceptible de proposer des produits quotidiennement,
devrait être inauguré fin novembre. D’ici là, et sur ce même site, l’artiste-peintre David Ferreira
natif de Sauvagnon et connu notamment pour ses galeries éphémères, investira une partie des locaux
pour y créer son atelier/galerie.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 40.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 06 octobre 2017 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 21 septembre 2017
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS