Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conseil290719
Déliberation - conseil180522
Déliberation - conseil220517
Procès Verbal - PV CM 26 JANVIER 2026
Déliberation - conseil120418
Déliberation - conseil010218
Déliberation - conseil240316
Déliberation - conseil 260614
Déliberation - CM 25 juillet 2018 à 18h30
Déliberation - conseil130417
Déliberation - conseil230117
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varen.
Lien du pdf (Déliberation - conseil230117)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
lundi
23
Janvier
2017
à
18h30
Le
maire
et
les
12
conseillers
sont
présents;
le
Maire
demande
si
quelqu'un
a des
observations
à faire
sur
le
compte
rendu
de
la
séance
du
jeudi
17
Novembre
2016
à
18h00.
Marcia
Scott
qui
n'était
pas
là,
à quelques
questions
:
°
Avons-nous
étudié
la
possibilité
de
diminuer
l'intensité
de
l'éclairage
public
? Pierre
Hébrard
répond
qu'il
y
a plusieurs
pistes
à étudier.
°
Avons-nous
une
réponse
de
Caroline
Tichit
par
rapport
au
choix
demandé
de
faire
entre
communauté
de
communes
et
mairie
? Pas
plus
tard
que
ce
matin,
nous
avons
reçu
un
courrier
dans
lequel
elle
indique
vouloir
rester
être
payée
par
la
mairie
pour
ses
heures
consacrées
au
tourisme
et
par
ailleurs,
elle
précise
qu'elle
prolonge
son
congé
parental
jusqu'en
octobre
2017. Tous
les
présents
du
17
Novembre
2016
signent
le
compte
rendu. Ordre
du jour :
Cette
réunion
a
été
motivée
parce
que
Pierre
Hébrard
a
monté
un
dossier
de
demande
d'aide
Adour
Garonne
pour
diminuer
les
fuites
sur
le
linéaire
d'eau
qui
va
de
la
borne
incendie
du
cimetière
de
Varen
jusqu'au
pont
de
chez
Mikac;
et
qu'il
faut
déposer
ledit
dossier
avant
le
31
Janvier
2017.
Ce
dossier
ne
sera
financé
que
s'il
est
retenu
par
la
commission.
Le
rendement
de
la
commune
au
niveau
de
l'eau
est
trop
mauvais,
pour
pouvoir
continuer
à exploiter
l'eau,
on
est
obligé
de
s'engager
à faire
des
travaux.
Même
si
ce
n'est
pas
sur
ce
tronçon
que
nous
avons
le
plus
mauvais
rendement,
c'est
là
que
nous
avons
le
plus
d'interventions
en
maintenance.
Le
montant
des
travaux
avoisine
les
200
000€,
tant
que
la
tranchée
sera
ouverte,
on
en
profitera
pour
refaire
l'assainissement. La
demande
d'aide
ne
peut
concerner
que
l'eau,
on
peut
espérer
avoir
47%
d'aides
d'Adour
Garonne,
même
si
sur
certaines
demandes,
il
peut
arriver
d'avoir
plus
de
47%,
cependant
on
ne
peut
pas
avoir
d'aide
complémentaire.
Si
le
dossier
n'est
pas
retenu,
nous
aurons
20%
du
département
+
20%
d'Adour
Garonne.
Mise
au
vote
prise
de
délibération
en
demandant
à Adour
l'aide
au
montant
le
plus
élevé
possible
pour
la
remise
à
niveau
du
réseau
:
OUIx13. Les
dossiers
seront
analysés
en
Juin,
les
accords
donnés
en
Juillet
et
si
la
réponse
est
positive
nous
aurons
3ans
pour
démarrer
les
travaux. Pierre
Hébrard
a
réussi
à
trouver
une
solution
pour
le
sectionneur
qui
est
mort
au
poste
haute
tension
de
la
station
de
pompage. Un
devis
de
4
000€
a
été
établi
par
une
entreprise
qui
a
les
agréments
pour
intervenir
sur
la
haute
tension,
il
faudra
démonter
et
nettoyer
le
poste,
le
courant
sera
certainement
coupé
pour
une
matinée.
Rénovation
ex-salle
Eclat,
l'architecte
Franck
Boyer
a
envoyé
une
estimation
avec
le
descriptif
sommaire
des
travaux
et
les
plans. Coût
de
l'opération
:
°
Total
travaux
:44
800€
HT
°
Maitrise
d'œuvre
-10%
:4
480€
HT
°
Contrôle
Technique
et
SPS
:3
000€
HT
.
Total
:52
280€
HT
Le
Maire
va
envoyer
différents
courriers
de
demandes
de
subventions
pour
aider
au
financement,
pour
une
bibliothèque
relais,
si
on
obtient
les
aides
espérées
soit
40%
+
40%,
il
resterait
10
000€
HT
à la
charge
de
la
commune.
Mise
au
vote
prise
de
délibération
pour
valider
la
sollicitation
à
tous
les
financiers/financeurs
possibles
:OUIx13.
Projet
d'isolation
de
l'école
:
Le
Pays
Midi
Quercy
a
réalisé
des
études
pour
diverses
isolations
et
ils
ont
fait
différents
scénario
(3),
qui
nous
sont
présentés
dans
un
document.
Celui
qui
a
retenu
notre
intérêt,
consiste
à
doubler
la
partie
basse
des
vitres
avec
des
panneaux
de
liège,
et
changer
les
portes
des
SAS.
Si
on
fait
toute
l'école,
en
régie,
cela
reviendra
à environ
7 000€.
Pour
pouvoir
obtenir
des
aides
sur
ce
projet,
il
faut
pouvoir
suite
aux
travaux,
économiser
40%
d'énergie,
ce
qui
coûterait
si
on
pose
double
vitrage
etc
dans
les
150
000€,
le
budget
n'est
plus
du
tout
le même.
Avec
la
pose
de
liège,
on
devrait
économiser
3
000€/an
d'électricité,
le coût
des
travaux
sera
amorti
en
2,
3ans.
Il faut
quand
même
en parler
aux
enseignants.
Mise
au
vote
du
choix
de
ce
scénario
: OUIx12
et
1 Abstention.
Il
nous
faut
prendre
une
délibération
pour
valider
le
paiement
des
frais
de
déplacements
de
Jade
Fabre
quand
elle
va
aux
réunions
à
Saint
Antonin
ou
Parisot
pour
la
mise
en
place
de
l'Office
de
tourisme
intercommunal.
OUIx13.
Jade
Fabre
avait
choisi
d'être
payée
par
la
communauté
de
communes
pour
ses
heures
dédiées
à
l'Office
de
tourisme
intercommunal,
mais
comme
Caroline
Tichit
a
dit
non,
pour éviter
de
devoir
reprendre
des
délibérations
et
des
arrêtés
à
son
retour,
on
fait
pareil
pour
les
2
agents
et
c'est
le
choix
de
la
titulaire
qui
prime.
Le
Maire
nous
parle
de
2 mails
reçu :
*le
1er
de
Claude
Cabares
pour
savoir
si
on
a des
nouvelles
du
giratoire
de
Lexos
?
Non,
le
mail
est
arrivé
trop
tard
pour
contacter
les
services
ad
hoc,
on
appellera
le
département
pour
savoir
où
on
en
est de
la réalisation.
Daniel
Cantaloube
en
profite
pour
demander
modification
des
lignes
blanches
à
la
sortie
de
Senils,
sortie
dangereuse
dans
un
virage
et
le
Maire
demande
que
quelque
chose
soit
fait
entre
la
sortie
de
Varen
et
la
tournée
à
Saint
Foy
pour
empêcher
les
gens
de
doubler,
cause
d'accidents
avec
les
gens
qui
tournent.
Il
demande
à Daniel
Cantaloube
de
voir
cela
avec
Mr
Marre.
*Mail
de
Mr
Brossier
qui
s'excuse
de
ne
pouvoir
être
là
ce
soir
et
demande
s'il
est
possible
de
procéder
au
curage
de
la
rigole
le
long
de
la
route
à
la
mouline
?
Oui
ce
sera
fait.
Il
demande
par
ailleurs
où
en
est
la
consolidation
du
mur
de
soutènement
qui
s'effondre
? On
attend
le
2ème
devis.
On
va
commencer
les
dossiers
d'accessibilité
Adap
pour
les
ERP
communaux,
Anaïs
doit
venir
jeudi
ou
vendredi
et
faire
le
tour
des
bâtiments
avec
Jacques
Fayret.
Claude
Cabares
demande
si
des
saignées
sont
faites
régulièrement
sur
la
commune
?
Les
agents
essayent
d'en
faire
oui,
il
faudrait
les
envoyer
au
Caussanel
à
Ammac
et
route
de
Mourtiès,
l'eau
de
pluie
de
la
route
coule
dans
des
granges.
Annick
Schick
a
toujours
le
même
problème
dans
son
chemin
malgré
la
pose
de
gravier,
les
personnes
qui
vont
à
Unicor
et
qui
font
demi-tour
devant
chez
elle
ne
font
qu'accentuer
le
problème. Marcia
Scott
demande
où
on
en
est
avec
Linky
? Nulle
part,
il
y
a eu
un
vote
qui
a
clos
la
discussion.
Pierre
Hébrard
a
été
à
une
réunion
Enedis,
on
a
le
droit
de
refuser
la
pose
du
compteur
par
contre
Enedis
dit
qu'il
fera
payer
au
opposant
le
prix
de
la
relève
du
compteur
par
un
agent.
Mr
Massat
a
demandé
aux
agents
de
sécuriser
un
trou
dans
la
rambarde
entre
la
glissière
de
sécurité
et le
pont
de
chez
Mikac.
Serge
Ardourel
voudrait
que
le
Maire
fasse
venir
quelqu'un
du
Spanc
pour
faire
estimation
pour
mise
aux
normes
assainissement
de
la
salle
à
Saint
Martial
?
Suite
à
ça
les
habitants
auraient
une
ou
des
idées
à soumettre
à la
mairie
? Il va
falloir
dissoudre
l'association
du
Syndicat
d'initiative
et au
aussi
celle
du
centre
aéré
Mas
d'Azur.
L'enquête
publique
pour
le
PLUI
débutera
le
1er
Mars
à
Saint
Antonin.
Le
31
Janvier
au
prochain
conseil
communautaire
le
tableau
des
permanences
sera
distribué,
à
Varen
se
sera
les
mardi
7 et 30
Mars
de
9h
à
12h.
Questions
du
public :
Des
sangliers
ont
abîmé
la
clôture
entre
l'aire
de
bivouac
et
chez
Mr
Carboneil.
Il demande
que
la mairie
participe
aux
frais
de
réparation
puisque
c'est mitoyen
; le Maire
décide
d'envoyer
les
agents
réparer
le poteau
et les 4mètres
de
clôture.
Est-ce
que
le
confinement
pour
la
grippe
aviaire
est
levé
?
On
ne
sait
pas,
Serge
Ardourel
dit
que
normalement
c'était
1mois
donc
ce devrait
être
fini
depuis
le
16.
Il y a un nid
de frelon
asiatique
au PA), il
faudrait
le détruire?
Il y en
a
un
également
à côté
de
chez
Mr
Moretti.
Quand
on
le
voit
c'est
trop
tard,
il
est
vide,
les
reines
se
sont
enterrées
pour
l'hiver,
par
contre
il
faut
mettre
des
pièges
dès
février pour
éviter
les nouveau
nids.
La
séance
est
levée
à
19h35.
MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 1-2017
Convocation
du
17-01-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 13 Séance
du
23
janvier
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-trois
janvier
à
18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
réguliè-
rement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Etaient
présents
: M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
MM
RICHARD
CABARES,
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et
SCHICK. Madame
Laure
GROS
a été nommée
secrétaire
de
séance Objet
:
APPEL
À
PROJET
AUPRES
DE
L'AGENCE
DE
L'EAU
ADOUR
GARONNE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
impératif
de
prévoir
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
d’eau
communal.
En
effet,
la
vétusté
de
celui-ci
entraine
de
nombreuses
fuites.
Le
Maire
expose
au
Conseil
qu’il
est
possible
de
déposer
un
dossier
de
demande
d’aide
financière
auprès
de
l’agence
Adour
Garonne,
ce
dossier
doit
impérativement
être
déposé
avant
le
31
janvier
2017.
Un
premier
tronçon
de
travaux
devrait
être
fait
de
la
sortie
du
bourg
de
Varen
au
virage
de
l’usine
sur
la
départementale
958.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
-
Valide
ce projet,
-
Demande
à
l’Agence
de
l’Eau
Adour
Garonne
d’examiner
cet
appel
à projet
2017
et d’octroyer
au
Ser-
vice
des
Eaux
de
Varen
une
aide
financière
la plus
éle-
vée
possible
-
charge
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
en
cas
d’empêchement
de
la
signature
de
tout
document
affé-
rent
Extrait
certifié
conforme
A
Varen,
le 26 janvier
20
Le
Maire,
André
MASSAT
MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 2-2017
Convocation
du
17-01-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 13 Séance
du
23
janvier
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-trois
janvier
à
18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
réguliè-
rement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
MM
RICHARD,
CABARES,
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et
SCHICK. Madame
Laure
GROS
a été
nommée
secrétaire
de
séance
Objet:
Aménagement
rez
de
chaussée
doyenné
pour
bibliothèque
relais
et
point
d’information
tourisme Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l’accessibilité
il
est
nécessaire
de
prévoir
le
déménagement
de
la
bibliothèque
relais
et
du
point
accueil
touristes,
vers
le
rez
de
chaussée
du
doyenné.
Le
Maire
présente
au
Conseil
l’esquisse
et
l’estimation
des
travaux
-
Gros
œuvre
:5
000€
-
Menuiserie
métal
:6
000€
-
Electricité
:13
000€
-
Mobilier
bois
massif
:20
800€
-
Maîtrise
d’œuvre
:4
480€
-
Contrôleur
technique
et
SPS
:3
000€
SOIT
un
TOTAL
HT
de
52
280€
Subvention
état 40%
sollicité
20
912€
Subvention
département
40%
sollicité
20
912€
Auto
financement
20%
10
456€
52
280€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
-
Valide
ce
projet,
approuve
le
plan
de
financement,
autorise
Monsieur
le
Maire
à solliciter
les
différents
financeurs
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
en
cas
d’empêchement
à
signer
tout
acte
en
conséquence
de
la
pré-
sente.
Extrait
certifié
A
Varen,
le
26
janvier
2017
Le
Maire,
André
MASSAT
MAIRIE
DE
VAREN
82330
{
DELIBERATION Réf
: 3-2017
Convocation
du
17-01-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 13 Séance
du
23
janvier
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-trois
janvier
à
18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
réguliè-
rement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
MM
RICHARD,
CABARES,
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et
SCHICK. Madame
Laure
GROS
a été
nommée
secrétaire
de
séance Objet
:
Déplacements
Adjoint
Administratif
remplaçante
:
Jade
FABRE
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Jade
FABRE
adjoint
administratif
remplaçante
depuis
le
04
janvier
2016,
est
appelée
à
effectuer
des
déplacements
professionnels
et
ce
avec
son
véhicule
personnel.
Après
présentation
des
pièces
nécessaires
(carte
grise
et
assurance
du
véhicule),
il
conviendrait
que
cet
agent
puisse
effectuer
tous
les
déplacements
demandés
sans
limitation
particulière
de
kilomètres,
mais,
après
autorisation
de
Monsieur
le
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
le
Conseil
décide
d’accorder
les
frais
de
déplacements
au
taux
en
vigueur,
à Madame
Jade
FABRE
le temps
de
son
activité
dans
la collectivité
de Varen.
-
charge
Monsieur
le Maire
de
l’application
de
cette
déci-
sion.
Extrait
certifié
conforme
À
Varen,
le 26 janvier
2017
Le
Maire,
André
MASSAT